L'histoire saisie par le droit

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «L'histoire saisie par le droit L'histoire doit relier les hommes à leur pays, à leurs ancêtres, à leur mémoire. L'histoire ...»

Extrait du sommaire : «L'interdiction de contestation. Histoire et liberté d'expression. Histoire et liberté de la presse. Une protection juridictionnelle . Le parlement et l'histoire. Le spectre du communautarisme....»

Histoire du droit

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Cours   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   64 pages
Extrait du document : « Etat monarchique (17e 18e siècle). Histoire du droit son vassal conserve un droit de jouissance lui être confisqué temporairement (saisie) ou définitivement ...»

Extrait du sommaire : «Le temps des Francs. Les temps mérovingiens (481-751). Les temps carolingiens. Le temps des seigneurs. Un nouvel ordre politique. Un nouvel ordre social. La survivance du roi. Le temps du roi. La reconquête royale (12e - 13e siècle...»

Histoire des tribunaux pénaux internationaux

Droit public & international   |   Droit international   |   Fiche   |   19/01/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « La cour pénale internationale. Histoire des tribunaux que constituerait une juridiction saisie de leurs cas contrevenait aux principes du droit international et ...»

Extrait du sommaire : «Les velléités de mise en accusation de Guillaume II et les suites du premier conflit mondial . Les tribunaux militaires internationaux de Nuremberg et de Tokyo . Les tribunaux pénaux internationaux pour la Yougoslavie et le Rwanda...»

« Les usages du mot nationalité au 19ème siècle », de G. Noiriel.

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Fiche de lecture   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Le principe des nationalités. La nationalité saisie par le droit: Un mot 19^ème siècle » (Genèses, 20, 1995.), G. Noiriel retrace l'histoire du concept ...»

Extrait du sommaire : «La nationalité comme force d'unité et lien spirituel. L'apparition du terme nationalité. Le principe des nationalités. La nationalité saisie par le droit. Un mot longtemps ignoré par les juristes. La nationalité...»

L'historien face au droit

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « s'il le souhaite, de l'histoire dite « engagée arrêt Faurisson) Comme le droit ne peut en aucun cas la juridicisation de ces faits, la saisie des tribunaux ...»

Extrait du sommaire : «De la responsabilité de l'historien vis-à-vis de ses contemporains et de ses pairs : un encadrement de principe par le droit. Le caractère particulier de l'historien : entre liberté de pensée, d'expression voire...»

La raison dans l'histoire. Hegel

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Fiche de lecture   |   26/01/2002   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « L'histoire universelle va de l'est à l'ouest. sujet demeure dans la pratique coutumière du droit et des l'universalité mais elle est encore saisie de façon ...»

Extrait du sommaire : «Résumé de l'oeuvre. Types d'historiographie. L'histoire philosophique. L'auteur et son influence....»

Histoire et statut de la Cour pénale internationale

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   08/03/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « ce qui fut le siècle de l'histoire humaine le la personne sous le vocable global de droit humanitaire international cas où elle pourrait être saisie d'une ...»

Extrait du sommaire : «La création de la Cour pénale international : une longue marche vers l'impunité. Le contexte historique : la genèse de la justice pénale internationale. La naissance de la cour pénale internationale. Le statut de la CPI...»

Cas pratiques de droit judiciaire privé, le jugement

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Étude de cas   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «TD Droit judiciaire prive. peuvent etre reparees à la demande d'une des parties, à la demande conjointe des parties ou encore par une saisie d'office du juge ...»

Extrait du sommaire : «Cas pratique Nº1 : le retard répété de paiement de facture. Cas pratique Nº2 : des vices dans la rédaction du jugement. L'oubli d'un mot dans le dispositif . L'absence de signature du jugement. Cas pratique Nº3...»

La situation des individus en droit international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   12/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Mais la saisie de l'individu par le droit Dupuy (RJ.): "Le droit international public", PUF, 1996. Legoherel (H.): "Histoire du droit international public", PUF ...»

Extrait du sommaire : «La protection de l'individu par le droit international. Les droits protégés. Instruments et mécanismes de protection de l'individu. La responsabilité internationale de l'individu . L'internationalisation des infractions. La...»

La communication en droit français et en droit comparé : les exemples de l'Allemagne et de l'Italie

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Exposé   |   28/08/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « évoqués: 98 du Strafprozessordnung : Décision ordonnant la saisie; le défendeur a le droit de savoir le Yves Chevallier écrivit « L histoire européenne du ...»

Extrait du sommaire : «Présentation générale des pays évoqués. 98 du Strafprozessordnung : Décision ordonnant la saisie. 100 du Strafprozessordnung : Compétence. 160, alinéa 2 du Strafprozessordnung : Procédure...»