Histoire du droit

Cours Droit public & international Histoire du droit

Date de publication :

27/05/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

64 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

0 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

9,95 € Ajouter au panier

Sommaire :

Sommaire

Le temps des Francs
1. Les temps mérovingiens (481-751)
2. Les temps carolingiens
Le temps des seigneurs
1. Un nouvel ordre politique
2. Un nouvel ordre social
3. La survivance du roi
Le temps du roi
1. La reconquête royale (12e - 13e siècle jusqu'au 15e siècle)
2. De la respublica aux lois du royaume du 15e au 17e siècle
3. Grandeur et décadence de l'Etat monarchique (17e 18e siècle)

Résumé :

Une magistrature s'accompagne du concept de protestas c'est-à-dire la puissance. Elle dépend des magistratures. Les magistratures sont électives, annuelles, collégiales et hiérarchisées. Elles bénéficient de l'imperium, concept emprunté aux Étrusques, pouvoir civil et militaire. C'est un pouvoir total, souverain, sans autre partage que celui des zones urbaine et extra urbaine. Donne la possibilité de lever le tribut, lever les troupes, et donne une juridiction civile et criminelle en province.
Il y a 8 magistratures, le consulat, la censure, la préture, l'édilité, la questure et le tribunat.

Le peuple, c'est l'ensemble de la communauté civique c'est-à-dire les citoyens. Confère le droit de participer à la vie publique de la cité. Il y a différentes assemblées, elles rassemblent à chaque fois tout le peuple, réparti selon des critères différents.
- Les comices curiates, critère gentilis c'est-à-dire l'appartenance à une tribu
- Les comices centuriates, critère censitaire
- Les comices tributes et le concile de la plèbe (plus restrictif) avec un critère domiciliaire.
Ils ont un pouvoir de trois sortes. Un pouvoir électif : ils nomment les magistrats. Un pouvoir judiciaire, juridiction criminelle en 1ere instance. Et un pouvoir législatif partagé avec les magistrats et le sénat.