Histoire de la fiscalité aux XIXe et XXe siècles

Le mot fiscalité vient du latin fiscus qui est l'ensemble des phénomènes financiers concernant l'Etat et les collectivités publiques. Néanmoins, en France, la fiscalité n'empiète pas sur la problématique financière, ni sur la comptabilité publique (dépenses, trésorerie publique, mécanismes juridiques et comptables...).
« Excessive, compliquée, coûteuse et inefficace ; discriminatoire, injuste et spoliatrice, génératrice de mauvais choix économiques et de fraude (...) antisociale et antidémocratique ; fondée sur des mythologies aussi nocives qu'irréalisables, et dont la motivation profonde repose sur la démagogie et la préoccupation de la rentabilité électorale, cette fiscalité est un boulet que traîne la société française »(Maurice Allais, prix Nobel d'Economie en 1988)... la fiscalité est malmenée ces derniers temps mais alimente toujours nombre de polémiques et est devenue un sujet incontournable dans un contexte d'élection présidentielle. Le système fiscal français est caractérisé par sa complexité qui s'accentue, ce qui renforce les portefeuilles de clients des conseillers fiscaux. Les historiens sont unanimes sur le fait qu' « à la lumière du passé, le présent s'éclaire ». Il est donc intéressant d'étudier l'historique de notre système fiscal actuel pour s'apercevoir notamment que sur environ 120 impôts et taxes, la moitié ont plus d'un siècle d'existence. En quoi l'historique de la fiscalité nous éclaire-t-il sur le système fiscal actuel ?
Le premier système fiscal relativement organisé provient des Romains mais en raison de l'érosion de l'Empire, on observe une désagrégation du système. D'un point de vue fiscal, il ne se passe pas grand chose jusqu'aux environs de l'An Mil. C'est l'arrivée des Capétiens qui entraîne la naissance de l'Etat et donc, avec lui, le commencement de l'histoire de la fiscalité (le prélèvement de l'impôt étant une prérogative de ce dernier). Celui-ci a ainsi imposé des prélèvements pour financer ses besoins. Il faut savoir que les idées de redistribution et d'orientation de l'activité économique apparaîtront beaucoup plus tardivement.
L'impôt déchaînant facilement la controverse, les changements radicaux sont évités au maximum. Le système fiscal est donc rarement réformé en profondeur. Ainsi, des changements de grande ampleur n'aboutissent qu'à la suite de crises graves telles la Révolution Française ou encore les deux Guerres Mondiales, ces mutations étant destinées à adapter les ressources financières de l'Etat à ses besoins.
Après avoir étudié brièvement le contexte fiscal à la veille de la Révolution, nous mettrons en valeur deux grandes périodes : l'une s'étalant de 1789 à 1914 caractérisée par une « fiscalité indiciaire » et l'autre, allant de 1914 à nos jours, caractérisée par une « fiscalité personnelle » (ce découpage en 2 parties est largement inspiré du choix opéré par A.Neurisse dans histoire de la fiscalité en France.
Le mot fiscalité vient du latin fiscus qui est l'ensemble des phénomènes financiers concernant l'Etat et les collectivités publiques. Néanmoins, en France, la fiscalité n'empiète pas sur la problématique financière, ni sur la comptabilité publique (dépenses, trésorerie publique, mécanismes juridiques et comptables...).
« Excessive, compliquée, coûteuse et inefficace ; discriminatoire, injuste et spoliatrice, génératrice de mauvais choix économiques et de fraude (...) antisociale et antidémocratique ; fondée sur des mythologies aussi nocives qu'irréalisables, et dont la motivation profonde repose sur la démagogie et la préoccupation de la rentabilité électorale, cette fiscalité est un boulet que traîne la société française »(Maurice Allais, prix Nobel d'Economie en 1988)... la fiscalité est malmenée ces derniers temps mais alimente toujours nombre de polémiques et est devenue un sujet incontournable dans un contexte d'élection présidentielle. Le système fiscal français est caractérisé par sa complexité qui s'accentue, ce qui renforce les portefeuilles de clients des conseillers fiscaux. Les historiens sont unanimes sur le fait qu' « à la lumière du passé, le présent s'éclaire ». Il est donc intéressant d'étudier l'historique de notre système fiscal actuel pour s'apercevoir notamment que sur environ 120 impôts et taxes, la moitié ont plus d'un siècle d'existence. En quoi l'historique de la fiscalité nous éclaire-t-il sur le système fiscal actuel ?
Le premier système fiscal relativement organisé provient des Romains mais en raison de l'érosion de l'Empire, on observe une désagrégation du système. D'un point de vue fiscal, il ne se passe pas grand chose jusqu'aux environs de l'An Mil. C'est l'arrivée des Capétiens qui entraîne la naissance de l'Etat et donc, avec lui, le commencement de l'histoire de la fiscalité (le prélèvement de l'impôt étant une prérogative de ce dernier). Celui-ci a ainsi imposé des prélèvements pour financer ses besoins. Il faut savoir que les idées de redistribution et d'orientation de l'activité économique apparaîtront beaucoup plus tardivement.
L'impôt déchaînant facilement la controverse, les changements radicaux sont évités au maximum. Le système fiscal est donc rarement réformé en profondeur. Ainsi, des changements de grande ampleur n'aboutissent qu'à la suite de crises graves telles la Révolution Française ou encore les deux Guerres Mondiales, ces mutations étant destinées à adapter les ressources financières de l'Etat à ses besoins.
Après avoir étudié brièvement le contexte fiscal à la veille de la Révolution, nous mettrons en valeur deux grandes périodes : l'une s'étalant de 1789 à 1914 caractérisée par une « fiscalité indiciaire » et l'autre, allant de 1914 à nos jours, caractérisée par une « fiscalité personnelle » (ce découpage en 2 parties est largement inspiré du choix opéré par A.Neurisse dans histoire de la fiscalité en France.