Histoire des institutions: commentaire d'un extrait de "Les coutumes de Beauvaisis"

Exposé Droit public & international Droit constitutionnel

Date de publication :

16/04/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

Sommaire

Les attributs de la souveraineté
1. La souveraineté législative
2. La souveraineté judiciaire
Les limites à la souveraineté
1. Les limites matérielles
2. Les limites spirituelles

Résumé :

« Le vassal de mon vassal n'est pas mon vassal » ; au milieu du XIIème siècle l'autorité du roi s'impose peu à peu aux grands du royaume voulant briser cet adage. Ce texte à commenter est un extrait des coutumes de beauvaisis écrit par Philippe de Beaumanoir, juriste consulte français, en 1283. Cet ouvrage fut au XIXème siècle jugé comme « le monument le plus précieux de l'ancien droit français » selon le dictionnaire Bouillet. Pourtant ce texte juridique coutumier est dénué de valeur officielle, Philippe de Beaumanoir n'étant qu'un praticien du droit, il n'a en effet pas fréquenté
l'université. Ce texte écrit en vieux français est découpé en quatre paragraphes, il nous montre qu'au cours du XIIIème siècle le roi tente de récupérer et d'imposer son autorité sur l'ensemble des sujets du royaume « jadis dispersés ». Le roi ne veut plus rester un simple suzerain au dessus des vassaux et des seigneurs mais un véritable souverain au dessus de l'ensemble des sujets du royaume, ce qui va marquer la fin de la féodalité. Tout l'intérêt du texte est de se demander comment le pouvoir royal a-t-il su affirmer sa souveraineté sur les barons et quelles sont les limites de cette souveraineté aussi bien pour le roi que pour les barons ?
Le roi et les attributs de sa souveraineté (I) montre bien une réelle reconquête de son autorité sur les grands du royaume même si celle-ci connait des limites (II).