L’histoire des institutions et des faits économiques et sociaux de 1789 à 1799

Date de publication :

15/09/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

6 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire L’histoire des institutions et des faits économiques et sociaux de 1789 à 1799
 Sommaire

 
  1. La constitution de 1793
    1. Adoption
    2. Texte
  2. La constitution de 1795
    1. La rédaction
    2. La déclaration des droits et devoirs de l'homme et du citoyen
    3. L'organisation des pouvoirs
    4. Un système bloqué
    5. L'administration locale
    6. L'organisation judiciaire

Résumé :

A travers l'étude de la Constitution de 1793 et de celle de 1795, mais aussi de l'administration locale et de l'organisation judiciaire, nous allons voir une approche historique des institutions pendant la Révolution française.
La Constitution de l'an I est élaborée pendant la Révolution française par la Convention montagnarde et promulguée solennellement le 24 juin 1793. Elle ne fut jamais appliquée.
Approuvée par référendum dans des circonstances assez particulières puisqu'il y eut autour de cinq millions d'abstentionnistes sur un contingent d'environ sept millions d'électeurs, en raison de la publicité du vote, à savoir que le caractère secret du vote n'était pas mis en avant, cette Constitution très démocratique avec l'instauration du suffrage universel masculin et décentralisatrice ne fut pas appliquée, en raison de l'état de guerre intérieure et extérieure.

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A propos de l'auteur :

pencil image CHARPENET E. étudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit pénal Ecole, université : Faculté de dijon

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