L'imposition du chiffre d'affaires

Cours Comptabilité & finances Comptabilité

Date de publication :

15/02/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

26 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

1 fois

Avis client :

non évalué

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Sommaire :

Sommaire

Le régime général de la T.V.A.
1. Champ d'application de la T.V.A.
2. Détermination de la base imposable la T.V.A.
3. Déductibilité de la T.V.A.
4. Calcul de la T.V.A. à décaisser
Territorialite de la T :V :A. et activités internationales
1. Règles de territorialité
2. La T.V.A. intracommunautaire
Les règles relatives aux assujettis et redevables partiels
1. Les redevables partiels
2. Les assujettis partiels
3. Les assujettis partiels ayant également qualité de redevables partiels
Les régularisations de T .V.A.
1. Régularisations de T.V.A. déduite sur B.A.I.S.
2. Reversements de T.V.A. sur immobilisations
3. Compléments de déduction de T.V.A.
4. Crédit de départ des nouveaux redevables
Les régimes particuliers de T.V.A.
1. Le régime des négociants en biens d'occasion
2. La T.V.A. immobilière
Le crédit de T.V.A,
Le régime des petites entreprises
1. Les entreprises soumises au régime simplifié
2. Franchise et décote de T.V.A.
3. Le régime des micro-entreprises

Résumé :

Ce document est un cours de comptabilité sur l'imposition du chiffre d'affaires. il est divisé en 7 sections:

Section 1 : Le régime général de la T.V.A.

Section 2 : Territorialité de la T.V.A. et activités internationales

Section 3 : Les règles relatives aux assujettis et redevables partiels

Section 4 : Les régularisations de T.V.A.

Section 5 : Les régimes particuliers de T.V.A.

Section 6 : Le crédit de T.V.A.

Section 7 : Le régime des petites entreprises