Les Incoterms : étude de la classe F

Date de publication :

17/07/2003

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

26 pages

Niveau :

expert

Consulté :

10 fois

Avis client :

non évalué

Validé par :

le comité Oboulo.com

Sommaire :

 
 

Sommaire  Les Incoterms : étude de la classe F Sommaire

 
  1. EVOLUTION DE LA CLASSE F CES 30 DERNIERES ANNEES
    1. MODIFICATION DES INCOTERMS COMMENÇANT PAR F EN 1980
    2. EVOLUTION DE LA CLASSE F EN 1990
    3. EVOLUTION DE LA CLASSE F EN 2000
  2. LA CLASSE F EN 2000
    1. FCA : FRANCO TRANSPORTEUR (?LIEU CONVENU)
    2. FAS : FRANCO LE LONG DU NAVIRE (...PORT D'EMBARQUEMENT CONVENU)
    3. FOB : FRANCO BORD (...PORT D'EMBARQUEMENT CONVENU)
    4. REPARTITION DES COUTS ENTRE LE VENDEUR ET L'ACHETEUR SELON L'INCOTERM CHOISI
  3. LES LIMITES DES INCOTERMS 2000 DE LA CLASSE F
    1. PRECISIONS COMPLEMENTAIRES INDISPENSABLES
    2. USAGE DU COMMERCE PARTICULIER OU DU PORT
    3. LES OBLIGATIONS DE LIVRAISON DU VENDEUR
    4. LES VARIANTES
  4. LES INCOTERMS AMERICAINS
    1. ORIGINE
    2. DEFINITION
    3. COMPARAISON DU FOB INCOTERMS ET FOBS AMERICAINS

Résumé :

Avec la globalisation de l'économie, de plus en plus d'entreprises ont accès aux différents marchés du monde entier. Des marchandises de plus en plus variées sont vendues dans un nombre accru de pays et en quantités plus importantes. Cette augmentation du volume et de la complexité des ventes internationales engendre une augmentation des risques de malentendus et de nombreux litiges coûteux lorsque les contrats de vente ne sont pas correctement rédigés.

Afin d'essayer de simplifier la gestion du commerce international, la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a établi en 1936 une série de règles internationales pour l'interprétation des termes commerciaux.
Contraction d'International commercial TERMs, les incoterms déterminent les obligations réciproques du vendeur et de l'acheteur dans le cadre d'un contrat d'achat-vente international. Une référence aux incoterms 2000 dans un contrat de vente assure une définition précise des obligations respectives des parties, ce qui réduit le risque de complications juridiques.

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A propos de l'auteur :

pencil image ISABELLE B. etudiante
Niveau :Expert Etude suivie : MBA Ecole, université : universite de laval

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