Indispensable Sénat, de Jean Cluzel

Date de publication :

05/10/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

13 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

 
 

Sommaire Indispensable Sénat, de Jean Cluzel Sommaire

 
  1. Le Sénat de 1875 à nos jours
    1. La naissance du bicamérisme en France
    2. 1875 : la 3e République ou un bicamérisme égalitaire
    3. 1946 : la 4e République ou un monocamérisme camouflé
    4. 1958 : la 5e République ou un bicamérisme inégalitaire, mais équilibré
    5. L'élection des sénateurs
  2. L'organisation sénatoriale
    1. Le Président
    2. Le bureau et le budget
    3. Le Palais du Luxembourg
  3. Le fonctionnement du bicamérisme
    1. Les commissions permanentes
    2. Autres commissions
    3. Les commissions mixtes paritaires
    4. Le mandataire et l'intercesseur
    5. Cumul des mandats et cumul des fonctions
  4. Le contrôle du gouvernement
    1. Les groupes politiques
    2. Les questions écrites
    3. Les questions orales
  5. Le sénat, acteur de la décentralisation
    1. L'élu des élus
    2. La commune
    3. Le département
    4. La région
    5. L'évolution
  6. le Sénat, acteur de l'Europe
    1. Le Sénat français et l'Union européenne
    2. Un Sénat pour l'Union européenne ?
    3. La nouvelle citoyenneté offerte à la jeunesse
  7. Le Sénat, acteur de la démocratie
    1. Les jeunes au sénat
    2. La médiatisation du patrimoine et de l'égalité culturelle
    3. Le sénat et l'audiovisuel
    4. La loi de la majorité dans un parlement bicaméral
    5. La France et le bicamérisme de 1940 à 1998
    6. Le Sénat au service de la démocratie

Résumé :

Le bicamérisme est un sujet consensuel aujourd'hui, dès lors le sénat a toute sa place dans les institutions. Le recul dont font preuve les sénateurs dans leurs réactions politiques, leur apport technique à l'élaboration de la loi est dû essentiellement à leur mode de désignation.

Le pouvoir du sénat a été affermi par la constitution de 1958 qui l'a rétabli dans son statut alors que la 4e République l'avait fait passer aux oubliettes. De même, sa légitimité a été renforcée par son élection au suffrage universel. Mais ce mode fait dire que le sénat représente de manière insuffisante la population. Mais le sénat se marque par son lien particulier avec les collectivités territoriales.

Le sénat est périodiquement critiqué, voire contesté. Pourtant, notre pays a fait l'expérience du monocamérisme et cela a mal tourné à chaque fois, tout d'abord à la Révolution, puis durant la 2e République. En plus, la 4e République n'était qu'un monocamérisme caché. C'est en fait à la lumière de l'expérience que s'est imposé le bicamérisme en France.

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A propos de l'auteur :

pencil image Declémy J. étudiante
Niveau :Avancé Etude suivie : Autres Ecole, université : IEP lille

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