Responsabilité du fonctionnaire territorial

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   11/09/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « pr?dent sur la d?aration de culpabilit?t sur la peine prononc? contre des agents publics lors des faits commis ? individualisation des poursuites p?les, favoris ...»

Extrait du sommaire : «Les divers aspects de la responsabilité des fonctionnaires territoriaux. Un cadre législatif étoffé. Une judiciarisation accrue. Le fonctionnaire territorial face à ses responsabilités. Une vision concrète de la...»

La crise de violence : quelle réponse éducative ?

Société & moeurs   |   Sciences de l'éducation   |   Rapport de stage   |   13/08/2008   |   fr   |   .doc   |   42 pages
Extrait du document : « etre en lien), -ecoute, - prendre le temps, - individualisation de la Lors de l'incident avec Onur, j'ai remarque que de l'apaisement et de la peine face à ...»

Extrait du sommaire : «La crise de violence chez l'adolescent. Définition de la violence. Les origines de la violence. La spécificité de l'établissement. Analyse de situations vécues. Onur, qui est ce jeune?. La situation . Approches...»

Harcèlement au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   25/04/2006   |   fr   |   .doc   |   38 pages
Extrait du document : « Le rôle du délégué syndical L'individualisation des conflits été commis est passible d'une peine criminelle.(1 la santé des salariés dès lors qu'elles ...»

Extrait du sommaire : «Le Harcèlement professionnel. L'évolution du harcèlement au travail . Le champ d'application du harcèlement. Le harcèlement moral. Définition du harcèlement moral . Comment ça marche ?. Les moyens...»

Des mineurs en prison

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   08/09/2008   |   fr   |   .doc   |   234 pages
Extrait du document : « delinquants, mais cette proposition ne fut pas retenue lors de la de l'emprisonnement concerne les mesures d'individualisation de la peine qui constituent a ...»

Extrait du sommaire : «Le régime de détention applicable aux mineurs . Le régime dérogatoire applicable à l'incarcération du mineur. Le régime dérogatoire applicable au cours de la détention du mineur. L'incarcération des...»

L'impact des nouvelles formes de rémunérations sur la motivation des salariés

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   27/02/2003   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « le sentiment de se donner vainement de la peine. valent pour les diverses formes d'individualisation (en niveau Dès lors, toute diminution de son montant sera ...»

Extrait du sommaire : «LA RECOMPENSE AU MERITE DANS L'ENTREPRISE COMME FACTEUR DE MOTIVATION. L'entreprise doit tout d'abord comprendre l'origine de la démotivation de son personnel pour mieux la combattre. La motivation par la récompense au mérite. LES...»

Dossier : le harcèlement moral

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   14/11/2006   |   fr   |   .doc   |   95 pages
Extrait du document : « il doit être consulté sur le règlement intérieur lors de son élaboration ou de L'individualisation des conflits de harcèlement ne doit pas occulter le ...»

Extrait du sommaire : «Savoir identifier le harcelement moral pour organiser utilement sa prevention. Chapitre I: qu'est ce que le harcèlement moral ?. Chapitre II : Les moyens d’action dans l’entreprise contre le harcèlement moral :...»

La responsabilité des prétendues victimes, suite au dépôt d'une plainte ou d'une dénonciation

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   22/11/2007   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « confusion entre "la logique d'individualisation des peines memes exemptions et reductions de peine sont prevues Des lors, elles ne privent pas la denonciation ...»

Extrait du sommaire : «La dénonciation ou la plainte de la prétendue victime: un comportement doublement sanctionnable. La sanction pénale des plaintes et des dénonciations abusives, organisée autour de la protection de l'honneur de l'individu et...»

La capacité des personnes physiques

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   18/10/2009   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « expertises et les renseignements recueillis lors qu'une mais pour permettre l'individualisation, mais elle d'un regime de protection à peine d'irrecevabilite ...»

Extrait du sommaire : «Quelques règles générales en matière d'incapacité. Les différentes sortes d'incapacité. Les actes visés par l'incapacité. Les modalités de la protection. Les mineurs. L'autorité parentale. La...»

La protection de l'enfance après les réformes du 5 mars 2007

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   09/06/2009   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « tenu au secret n encourt aucune peine, ni aucune visites s ajoutent à celle déjà existante lors du passage d aider la famille à fixer dans son budget des ...»

Extrait du sommaire : «Repérer les familles en difficulté : un axe fort des réformes du 5 mars 2007. Une modification importante de la place des acteurs dans le dispositif de protection de l'enfance. L'information, clef de voûte de la protection. Le...»

Le droit des affaires

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Cours   |   28/02/2009   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « Il s'agit d'un mode d'individualisation du fonds de nantissement doit être enregistré et écrit sous peine de nullité du bail au cours du bail et lors de son ...»

Extrait du sommaire : «Eléments fondamentaux du droit commercial. Actes de commerce et commerçants. Fonds de commerce et baux commerciaux. Tribunaux de commerce. Le droit de la concurrence. La concurrence interdite. La concurrence déloyale. La concurrence...»