Droit syndical et responsabilité pénale

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/01/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Dès lors, certains parlent « d'incrimination ouverte de l'employeur sous peine de se Le phénomène d'individualisation des rémunérations, insufflé dans ...»

Extrait du sommaire : «Les comportements pénalement répréhensibles à l'égard des organisations syndicales et de leurs membres. L'entrave à l'exercice du droit syndical fréquent en milieu professionnel. Le traitement de la discrimination...»

Gestion des quinquagénaires non-cadres

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Thèse   |   19/09/2008   |   fr   |   .doc   |   141 pages
Extrait du document : « A peine 59% des 55-59 ans sont encore en professionnelle a ete developpe par Eleonore Marbot lors d'une Sciences de Gestion), et repris dans son ouvrage << les ...»

Extrait du sommaire : «Méthodologie. Question de départ, c'est le laboratoire. Plan d'observation, c'est la bibliothèque. Indices - indicateurs – variables, c'est le terrain. Mise en balance et en opposition des différents indicateurs, c'est le...»

De la prise en charge du toxicomane en détention et du suivi à sa libération

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   11/04/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « de la reinsertion dans notre principe d'individualisation de la Le condamne, qui purge une peine de prison le travail du personnel soignant difficile lors de la ...»

Extrait du sommaire : «La prise en charge durant la détention. Les services publics. Le traitement de la toxicomanie en détention. La prise en charge à l'issue de la détention . La sortie de détention avec obligation de soins . La sortie de...»

Introduction au droit

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   16/05/2009   |   fr   |   .doc   |   34 pages
Extrait du document : « un mariage ou d une naissance, dans la peine d un une chose de genre doit attendre l individualisation du bien aussi être engagée sans faute, dès lors qu un ...»

Extrait du sommaire : «Le phénomène juridique. Dire le droit. La variété des systèmes juridiques. Normes et acteurs. La règle de droit. L'être juridique, le sujet de droit. La spécialisation de la règle de droit. Le droit...»

L'égalité homme femme en matière de rémunération

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   22/11/2003   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : « en charge de la preuve II - Individualisation des salaires et de leur pension de retraite, dès lors que les de la relation de travail et son ancien employeur ...»

Extrait du sommaire : «Le principe d'égalité des rémunérations entre hommes et femmes . Le champ d'application de l'égalité des rémunérations. Les conditions d'application de l'égalité des rémunérations. Les...»

Le droit de la famille et l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   29/10/2001   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « l'Union : avec une fécondité à peine supérieure à 1 naufrage de l'union » dès lors que la Ceci est surtout illustré par : - Individualisation du statut ...»

Extrait du sommaire : «Traits communs démographiques . Le mariage . Les effets du mariage . Le divorce . Le concubinage . La filiation . L'autorité parentale . La convention sur la compétence, la reconnaissance et...»

Fiches de révision en procédure pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Fiche   |   11/01/2003   |   fr   |   .doc   |   56 pages
Extrait du document : « Dès lors, le passage inverse du pénal au civil n un crime ou un délit punissable d'une peine d'emprisonnement de l'instruction peut, grâce à son pouvoir de ...»

Extrait du sommaire : «LA CONSTITUTION . Le Président de la République. Membres du gouvernement. Rôle du gouvernement dans la procédure pénale. Rôle du Parlement dans la procédure pénale. Le principe d'égalité devant...»

Les class actions

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « ceux qui lui sont defavorables, sous peine de sanction Toutefois, le juge doit donner son approbation à toute B. La decision finale Lors du jugement, le juge ...»

Extrait du sommaire : «Le droit comparé des class actions. Les procédures de référence. Les procédures apparentées en Europe. L'avenir des actions collectives en droit français. La nécessaire amélioration des procédures...»

L'application du droit des sociétés aux associations

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Mémoire   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « devant les juges du fond à peine d'irrecevabilite 195-2. L'individualisation de la personne morale suppose Des lors, la personnalite morale survit-elle à la ...»

Extrait du sommaire : «L'application du droit des sociétés à l'association acte juridique. L'association, acte de volonté. L'association, acte d'organisation. L'application du droit des sociétés à l'association personne morale. Les...»

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   165 pages
Extrait du document : « et non marchands, de processus d'individualisation et de On peine à retrouver ce compromis dans les liée à des contraintes extérieures ou dès lors que le ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la relation contractuelle de travail : une apparente convergence de techniques. Approche comparee de l'encadrement du contrat a duree determinee. Le caractere hybride du contrat aide a duree determinee. La cessation de la relation...»