Les instances représentatives du personnel

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Fiche   |   01/07/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Les instances representatives du personnel I) Definition Il existe quatre types d'instances representatives du personnel dans les entreprises : les syndicats ...»

Extrait du sommaire : «Definition. Enjeux. Le comité d'entreprise. Les syndicats. Le délégué du personnel. Le comité d'hygiène et de sécurité et de conditions du travail (CHSCT). Convictions....»

Les instances représentatives du personnel

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Fiche   |   26/03/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Objectifs principaux des syndicats; Principales stratégies des syndicats; Moyens d'action employés par les syndicats. Le terme syndicalisme ...»

Extrait du sommaire : «Objectifs principaux des syndicats. Principales stratégies des syndicats . Moyens d'action employés par les syndicats ....»

La réunion des instances représentatives du personnel : le comité d'entreprise (Livre IV du Code du travail)

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Fiche   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La réunion des instances représentatives du personnel : le comité d'entreprise (Livre IV du Code du travail). Art. L.434-3 : périodicité ...»

Extrait du sommaire : «Art. L.434-3 : périodicité des réunions du CE. Art. L 435-4 : périodicité des réunions du CCE. Art. L.434-3 : l'ordre du jour. Art. L. 434-4 : le procès-verbal. Art. L. 434-6 du Code du travail : l'assistance par...»

L'équilibre entre l'action sociale représentative du personnel et le management des chefs d'unités élémentaires de travail est-il possible ?

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Mémoire   |   11/02/2009   |   fr   |   .pdf   |   120 pages
Extrait du document : « événements rappellent le rôle important qu'ont les syndicats au sein des entreprises, par le biais des Instances Représentatives du Personnel, dans la ...»

Extrait du sommaire : «Le Syndicalisme. Le syndicalisme en France. La notion d'Instances Représentatives du Personnel (IRP). Confrontation des Stratégies Syndicales et du Management. Le Syndicalisme au sein de ACI Villeurbanne. Présentation de ACI...»

Les institutions représentatives du personnel

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   TD   |   29/06/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « C'est en principe l'entreprise qui sert de cadre à la mise en place des instances representatives du personnel, la loi prevoit toutefois plusieurs exceptions. ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions de mise en place des institutions représentatives du personnel. Des conditions d'effectif. Difficulté d'une entreprise ayant plusieurs établissements. Le rôle du dirigeant de l'entreprise. Les alternatives du...»

Adaptation au droit commun des Institutions Représentatives du Personnel (IRP) chez EDF

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Étude de cas   |   12/09/2008   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « Nous verrons quel etait le mode de fonctionnement des instances representatives du personnel avant la reforme puis nous verrons comment s'est adaptee notre ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte de l'étude. Un retour historique : les dates et évènements clés. L'ouverture totale du marché de l'électricité à la concurrence et la création d'ERDF. Le contexte juridique de la réforme...»

Le rôle des institutions représentatives du personnel dans les procédures collectives

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   26/11/2008   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « qui soient. Traditionnellement, on recense quatre types d instances représentatives du personnel dans les entreprises. Au premier ...»

Extrait du sommaire : «La position théorique des IRP : une figure d'acteur privilégié. L'implication privilégiée des représentants du personnel aux prémices de la procédure. Le rôle des IRP dans la mécanique des...»

L'action en justice du syndicat et de la représentation du personnel en matière de protection de la santé des travailleurs

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   24/12/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « matière de sécurité) ; quant au mandat du délégué du personnel, il est entreprise et peuvent donc agir à la place des autres instances représentatives. ...»

Extrait du sommaire : «Une action limitée pour les représentants du personnel. La personnalité juridique des représentants : une condition sine qua non . L'ouverture dans l'action la possibilité de se défendre. Une action en justice des...»

Les relations sociales en Europe : une diversité d'approches pour une position commune

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   19/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Le modèle français : la mixité Le modèle français mixte les éléments du modèle dual, avec des instances représentatives du personnel élues par les ...»

Extrait du sommaire : «La diversité des pratiques sociales en entreprise en Europe. Le modèle anglais : le syndicalisme de proximité. Le modèle allemand : la 'co-détermination'. Le modèle français : la mixité. Les enjeux et le...»

L'emploi des ressortissants des états tiers

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   07/08/2008   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « S'il s'agit d'un projet de licenciement individuel la consultation des instances representatives du personnel ne porte que dur le projet de convention de ...»

Extrait du sommaire : «Statut des travailleurs étrangers dans l'entreprise . Obligations de l'employeur lors de l'embauche. Conditions de travail. Protection sociale. Sanctions de l'emploi irrégulier . Sanctions pénales. Sanctions administratives. Situation...»