L'institution judiciaire
Extrait du sommaire : «Le cas français . Les grands textes et les principes qui en découlent . L'organisation de l'autorité judiciaire. Convergences et différences : exemple des démocraties occidentales . Les points communs. Les différences ...»
L'institution judiciaire
Extrait du sommaire : «Les fondements. Quelques rappels historiques. Montesquieu et la distribution des pouvoirs. Principes majeurs. L'organisation. Les juridictions. Les acteurs de l'institution judiciaire. Les limites ....»
L'institution judiciaire.
Extrait du sommaire : «Les objectifs de l'institution judiciaire. Une exigence absolue : l'indépendance. Les différents organes formant l'institution judiciaire....»
Les prétentions politiques des parlements : De l'institution judiciaire à l'organe politique
Extrait du sommaire : «Les revendications du parlement . Revendications de statut . Revendications de pouvoirs . La réponse du roi . Réaffirmation de ses prérogatives . Rappel de son pouvoir de sanction . Le rôle juridictionnel et administratif des...»
"Si la justice disparaît, c'est chose sans valeur que les hommes vivent sur terre", de Kant (Métaphysique des moeurs, Doctrine du droit, II, section 1)
Extrait du sommaire : «Dans Politique, Aristote envisage la justice comme un moyen permettant l'avènement du bonheur, de la société heureuse, de la philia politique. Peut-être faut-il voir la disparition de l'institution judiciaire comme le...»
Justice des mineurs et protection de l'enfance
Extrait du sommaire : «Une demande de justice fondamentale. L'importance de l'assistance éducative. Les enjeux institutionnels de la protection de l'enfance....»
Le juge d'instruction est-il toujours 'l'homme le plus puissant de France' ?
Extrait du sommaire : «Le juge d'instruction. La place du juge d'instruction dans l'institution judiciaire. Les pouvoirs du juge d'instruction. Les récentes limitations du pouvoir du juge d'instruction. Les dispositions de la loi du 15 juin 2000 concernant le juge...»
La justice est-elle rendue en France ?
Extrait du sommaire : «Rendre la justice : une mission de service public . Un pouvoir réglementé et exercé de façon multiple . Une justice limitée par les moyens dont elle dispose : une crise de fonctionnement. De l'obligation de juger à la...»
Les décisions de justice à l'aune de la jurimétrie ou proposition pour une analyse du contenu de la communication
Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que la « jurimétrie » ?. Comment peut-on classer la « jurimétrie » au regard des autres disciplines ?. Sur quel champ d'observation va-t-on appliquer la méthode ?. Un grave déficit de communication...»
Commentaire d'"Au nom de la loi" d'Alain Minc
Extrait du sommaire : «Le triomphe. Un Etat de droit inachevé. Le démon corporatiste. Le mythe du « grand soir judiciaire »....»
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