L'institution judiciaire
«Les fondements. Quelques rappels historiques. Montesquieu et la distribution des pouvoirs. Principes majeurs. L'organisation. Les juridictions. Les acteurs de l'institution judiciaire. Les limites....»
«Le pouvoir judiciaire est une « institution chargée de trancher des litiges selon une procédure et des règles de droit » (M-L. Rassat). A l'heure où une réforme de la Justice est sérieusement envisagée après les scandales de l'affaire d'Outreau, il s...»
L'institution judiciaire.
«Les objectifs de l'institution judiciaire. Une exigence absolue : l'indépendance. Les différents organes formant l'institution judiciaire....»
«L'institution judiciaire joue un rôle moteur au sein de l'État actuellement et assume de multiples fonctions sociales. Répondant au principe de la séparation des trois pouvoirs, elle se doit d'être totalement indépendante afin de protéger le mieux qu...»
Institutions judiciaires
«Les lieux de la justice. Les juridictions de l'ordre judiciaire. Les juridictions de l'ordre administratif. Les juridictions extérieures au deux ordres juridictionnels. Les acteurs de la Justice. Les magistrats. Les auxiliaires de justice. Le...»
«Les institutions judiciaires désignent l'ensemble des organes mis en place par l'État pour administrer et faire fonctionner la justice. À toutes les époques et dans tous les types de sociétés, il y a eu des juges chargés de rendre la justice. La ju...»
L'institution judiciaire
«Le cas français. Les grands textes et les principes qui en découlent. L'organisation de l'autorité judiciaire. Convergences et différences : exemple des démocraties occidentales. Les points communs. Les différences....»
«On confond souvent la Justice avec l'institution judiciaire. Certes, elles entretiennent un lien, car l'idée que l'on se fait la Justice détermine souvent la façon dont on organise l'institution judiciaire mais l'une et l'autre sont bien distinctes :...»
institution judiciaire
L'Union européenne : une...
«La Cour de justice. Le Tribunal de première instance....»
Les prétentions politiques des...
«Les revendications du parlement. Revendications de statut. Revendications de pouvoirs. La réponse du roi. Réaffirmation de ses...
Les Parlements au 18e siècle :...
«Des institutions essentielles. Présentation des parlements. Une composition hétérogène. Le Parlement de Paris: des prétentions...
Institutions judiciaires,...
«Le pouvoir juridictionnel, monopole de l‘ Etat. La structure de la décision juridictionnelle. L‘ arbitrage. Pouvoir juridictionnel et...
Le pouvoir judiciaire au Canada
«Structure et principes des institutions judiciaires. La structure des institutions judiciaires. Les...
L'influence des médias et des...
«Un phénomène incontournable : la médiatisation de la justice. « Les faits divers, ou le tribunal implacable des médias ». Une remise en...