Les institutions européennes sont-elles démocratiques?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Un poids croissant pour le Parlement. Les institutions europeennes sont-elles democratiques ? Introduction On avance parfois que, jusqu ...»

Extrait du sommaire : «Les Institutions européennes ne répondent pas à tous les critères démocratiques?. Une articulation des pouvoirs exécutifs et législatifs étrangère au système démocratique « classique...»

Les institutions européennes et le processus décisionnel

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/01/2003   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « En quoi des réformes sont-elles nécessaires ? coopération, le fonctionnement des institutions européennes se révèle se doter d'institutions légitimes et ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre des réformes : les institutions de l'Union Européenne et le processus décisionnel. Les institutions européennes. Le processus de décision. En quoi les suggestions du groupe de réflexion présidé par JL...»

L'Europe est-elle démocratique ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   27/01/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « européennes Trois grandes institutions européennes se partagent Ces institutions que nous venons fonction de leur fonctionnalité sont elles démocratiques ? ...»

Extrait du sommaire : «D'un point de vue juridique (institutionnel) est-ce que l'Europe remplit les conditions d'une démocratie ?. Les institutions européennes. Des institutions démocratiques ?. Est-ce que la démocratie européenne est en...»

Y a-t-il des valeurs démocratiques européennes?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/08/2004   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « des règles de la prise de décision et de fonctionnement des institutions. En d'autres termes, les valeurs démocratiques européennes sont-elles la somme de ...»

Extrait du sommaire : «Les valeurs démocratiques européennes comme combinaison des différentes valeurs et traditions démocratiques des pays membres. . Différentes valeurs des la démocratie en Europe. . L'influence des principes et pratiques...»

La réforme des institutions européennes

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   02/11/2008   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « B) Les institutions européennes sont en réforme constante Le Conseil des Or, ces variables sont en partie contradictoires puisqu elles aboutissent à ...»

Extrait du sommaire : «L'UE modelée par un réformisme progressif. Le dynamisme communautaire. Les institutions européennes sont en réforme constante . Un réformisme inhérent au statut de l'organisation hybride qu'est l'Union européenne,...»

Les Institutions Européennes

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   14/12/2006   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « médiatique et physique des institutions - dont les quartiers généraux sont situés à l deviennent indifférents aux nouvelles européennes.^ Pour nombre ...»

Extrait du sommaire : «La répartition des pouvoirs dans les institutions. Le fonctionnement des institutions européennes. Les institutions décisionnelles. Les institutions de contrôle et de consultation. Les institutions financières. Evaluation du...»

Les grands débats européens: Quels aspects fondamentaux de la constitution européenne l'évolution du débat institutionnel semble vouloir réintroduire dans le droit communautaire et sous quelles formes redeviendraient-ils d'actualité ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   29/12/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « En quoi les préoccupations sociales et démocratiques des institutions européennes sont-elles un moyen secondaire pour relancer l'Union Européenne en ...»

Extrait du sommaire : «Rétablir un consensus. Gagner la confiance des citoyens. Les relances de la constitution. Réformer les institutions. Le point de vue de la commission. Le point de vue du Parlement....»

Des régimes communistes aux institutions démocratiques : bilan de la transition

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « pour le fonctionnement des institutions de ces Les taux de participation aux élections européennes y sont aux techniques de mobilisation, sont bien souvent ...»

Extrait du sommaire : «L'institutionnalisation de la démocratie en Europe de l'Est. L'émergence organisée d'une scène publique. Intégration européenne et modernisation administrative. Des démocraties encore en formation . Un processus de...»

Intégration ou coopération intergouvernementale : le choix impossible (du Plan SCHUMAN au Traité de Maastricht)

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   12/01/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Les institutions europeennes. << Apres Maastricht, les institutions communautaires sont-elles plus efficaces, plus democratiques, plus transparentes ? ...»

Extrait du sommaire : «Un projet communautaire fondé sur des organes supranationaux, mais remis en cause dès les débuts de la construction européenne par les pertes de souverainetés affectant les États membres. Le plan SCHUMAN : un projet...»

Le Traité Constitutionnel Européen (TCE) (2006)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les avancees democratiques inscrites dans le TCE et une simplification des institutions europeennes pour repondre aux Sont-elles inscrites dans le seul but d ...»

Extrait du sommaire : «Une rationalisation des institutions européennes pour une Europe plus démocratique. L'enracinement démocratique comme base de la future Union européenne. Vers une simplification du fonctionnement de l'Union...»