Institutions judiciaires
Extrait du sommaire : «Les lieux de la justice. Les juridictions de l'ordre judiciaire. Les juridictions de l'ordre administratif. Les juridictions extérieures au deux ordres juridictionnels. Les acteurs de la Justice. Les magistrats. Les auxiliaires de justice. Le...»
L'éclatement des institutions juridictionnelles françaises
Extrait du sommaire : «La constatation de l'éclatement des institutions juridictionnelles françaises se traduisant par la multitude de juridictions d'exception. L'éclatement des juridictions dans l'ordre judiciaire. L'éclatement dans l'ordre...»
Les institutions de la Constituante
Extrait du sommaire : «L'obéissance à la séparation des pouvoirs prônée par Montesquieu : différents rôles pour différentes institutions. L'Assemblée Constituante : une nouvelle institution à l''uvre considérable. La...»
La corruption et les institutions italiennes
Extrait du sommaire : «La Révélation de la corruption en 1992. Le scandale de Tangentopoli et l'opération Mani pulite. La classe politique résistante et l'opinion publique désemparée. entraîne une crise institutionnelle. Un nouveau...»
L'institutionnalisation de l'Etat
Extrait du sommaire : «Institutionnalisation et pouvoir . L'institutionnalisation : un processus inhérent à l'Etat. L'institutionnalisation ou l'abstraction du pouvoir. Les institutions pour la sauvegarde de la démocratie ? . Les Institutions :...»
Peut-on comparer une erreur médiatique à une erreur judiciaire ?
Extrait du sommaire : «Les efforts médiatiques d'une recherche de la vérité. Une connivence profitable à une information meilleure. La liberté de la presse, facteur d'accessibilité à la vérité. L'existence néanmoins d'une...»
Question n° 65872 et réponse du Ministère de la Justice : commentaire
Extrait du sommaire : «Les relations entre les pouvoirs exécutif et judiciaire. Relations de `non intervention ´. Les compétences du tribunal des conflits. La place du tribunal des conflits dans ces relations. Intervention du pourvoi exécutif dans...»
Le tribunal de grande instance
Extrait du sommaire : «Organisation. Organisation actuelle des TGI. Composition du tribunal. Formations des TGI. Compétence. Compétence d'attribution du TGI en matière civile. Compétence territoriale du TGI. Compétences exclusives du...»
Le pouvoir judiciaire au Canada
Extrait du sommaire : «Structure et principes des institutions judiciaires. La structure des institutions judiciaires. Les principes au fondement des institutions judiciaires. Le pouvoir judiciaire : ses atouts et ses critiques. Les atouts du pouvoir judiciaire. Les...»
La judiciarisation de la société française
Extrait du sommaire : «Aux origines de la judiciarisation de la société. Pourquoi la société française s'est-elle judiciarisée ?. Le renouveau de la pratique judiciaire. Les effets pervers de la judiciarisation de la société...»
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