L'Union européenne et les institutions françaises

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   20/06/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «L'Union européenne et les institutions françaises Introduction « On ne peut plus présenter la Vème République sans la situer dans le cadre juridique de l ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne bénéficie d'une reconnaissance privilégiée au sein du système institutionnel français . Produit de la construction européenne, la création de l'Union européenne a...»

Les institutions de l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   20/11/2001   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : «Les institutions de l'union européenne Les institutions ont été créées pour concrétiser l'union «sans cesse plus étroite» entre les nations ...»

Extrait du sommaire : «La commission européenne. Le conseil de l'Union européenne . Le parlement européen . La cour de justice . La cour des comptes . La banque européenne d'investissement . Le comite économique et social ...»

Les institutions politiques et administratives de l'Union européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   11/05/2009   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « Bibliographie indicative L'essentiel des Institutions de l'Union européenne par Jean-Claude Zarka, Gualino Editeur, 2008 Institutions Europeennes Deuxième ...»

Extrait du sommaire : «Le Parlement européen. Données institutionnelles sur le Parlement européen. Les Parlementaires européens. Le fonctionnement du Parlement européen. Les Conseils. La composition des Conseils. L'organisation du Conseil . Le...»

L'Union européenne dans les institutions internationales, étude appuyée par la lecture de l'ouvrage de D.Helly et F.Petiteville : L'Union européenne, acteur international

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   17/08/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : «L'Union européenne dans les institutions internationales, étude appuyée par la lecture de l'ouvrage de D.Helly et F.Petiteville : L'Union européenne ...»

Extrait du sommaire : «L'Union européenne : un acteur global incontournable. L'Union européenne dans les négociations commerciales et agricoles internationales. Le leadership européen en matière de politique climatique. Les partenariats de l'Union...»

Quelle présidence pour l'Union européenne?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Fiche   |   26/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Le debat sur la presidence de l'Union europeenne s'inscrit donc dans le contexte de la reforme des institutions. 1. La necessite d'une presidence de l'Union. ...»

Extrait du sommaire : «La nécessité d'une présidence de l'Union. La situation actuelle : un équilibre entre les institutions à caractère supranational et intergouvernemental. Avec l'élargissement : les limites de la situation...»

Une démocratie européenne?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « L' Union europeenne est elle composee d'institutions democratiques ou echappe-t-elle aux citoyens ? I Des institutions democratiques ? ...»

Extrait du sommaire : «Des institutions démocratiques ? . Double légitimité démocratique de l'Union Européenne. Un « déficit démocratique » réel dans les institutions . Quelle place pour le citoyen européen ? . Des...»

Qui décide au sein de l'Union européenne ?

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   30/01/2002   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Les problèmes et les perspectives d'évolution de l'Union Européenne ..impliquent une nécessaire démocratisation des institutions dotées d'un pouvoir ...»

Extrait du sommaire : «La recherche d'un équilibre institutionnel a conduit à une complexification des procédures de décision. La recherche d'un équilibre institutionnel doit concilier différents impératifs. La pratique...»

Quelle séparation des pouvoirs pour l'Union Européenne ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   19/09/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « de séparation des pouvoirs au sens classique du terme dans l'Union Européenne: La théorie classique de la séparation des pouvoirs; Des institutions qui ne ...»

Extrait du sommaire : «L'absence de séparation des pouvoirs au sens classique du terme dans l'Union Européenne. La théorie classique de la séparation des pouvoirs. Des institutions qui ne recouvrent pas la traditionnelle dichotomie...»

La Convention sur l'Union européenne

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   23/09/2002   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « traités. Mais le bon fonctionnement décisionnel de l'Union européenne dépend aussi d'un remaniement au niveau des institutions. B ...»

Extrait du sommaire : «La création de la convention sur l'avenir de l'Union européenne. Son instauration. Sa composition. Le travail de la convention sur l'avenir de l'Union européenne. La réforme des traités. La réforme des inst...»

Le Parlement français et l'Union Européenne

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « DOUTRIAUX Y., LEQUESNE C., Les institutions de l'Union Europeenne, La Documentation Franc,aise, coll. << Reflexe Europe >>, 5eme ed., Paris, 2005. ...»

Extrait du sommaire : «L'entrée dans l'Union Européenne : une perte du pouvoir législatif pour le Parlement. La nouvelle hiérarchie des normes et l'apparition d'un droit supérieur au droit national. Les principes de subsidiarité et de...»