Les institutions de la Constituante

Exposé Histoire & géographie Histoire contemporaine

Date de publication :

01/03/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

7 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

Sommaire

L'obéissance à la séparation des pouvoirs prônée par Montesquieu : différents rôles pour différentes institutions
1. L'Assemblée Constituante : une nouvelle institution à l''uvre considérable
2. La modification des nouvelles institutions
La nécessité de définir de nouvelles institutions pour la France et de les inscrire dans une Constitution
1. L'Assemblée législative dotée d'un pouvoir conséquent
2. Les autres institutions prévues par la Constitution et les faiblesses du système institutionnel

Résumé :

La convocation des Etats-Généraux le 5 mai 1789, va donner naissance à la première Assemblée Nationale puis constituante de l'histoire de la France. De ce fait, on assiste également à la première limitation du pouvoir royal qui voit une grande partie du pouvoir législatif lui échapper au profit de l'Assemblée selon le principe de séparation des pouvoirs prôné par Montesquieu. Ainsi, apparaissent de nouvelles institutions (organismes chargés d'édicter les règles de droit ou de veiller à leur application en vue de la satisfaction des intérêts collectifs) : l'Assemblée Nationale constituante mais également de nouvelles institutions judiciaires. De même, les institutions préexistantes sont profondément bouleversées que ce soit le roi lui-même ou le corps ministériel.
Cependant, ces modifications ne se limitent pas au rôle de ces institutions mais concernent également leur légitimité et la postérité que ce nouveau mode de fonctionnement du pouvoir va léguer. De plus, la force de la constituante ne se limite pas à cette répartitions du pouvoir entre ces institutions mais concerne également et même surtout son oeuvre principale : donner une Constitution à la France et dès lors définir des institutions qui soient inscrites dans un texte suprême et donc qui deviennent le modèle auquel même le roi doit se soumettre. Les institutions que l'histoire et les futurs modèles constitutionnels ont retenues furent plus celles définies par la Constitution de 1791 que celles mises en place « naturellement » en 1789.
Face à ce constat, nous pourrons ainsi nous demander comment s'est réparti le pouvoir entre les différentes institutions durant la constituante et quelles furent les institutions que cette constituante avait prévues de donner à la France ?
Pour répondre à cette interrogation, nous pourrons tout d'abord étudier les institutions de la constituante, leur rôle et leur fonctionnement puis s'intéresser à l'oeuvre majeure de cette période : la Constitution dans sa définition des différentes institutions.