Les institutions politiques des Etats-Unis d'Amérique
Date de publication :
03/03/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
11 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les caractéristiques du régime
- La naissance d'un régime
- Les critères du régime : un bipartisme souple
- Les institutions et leurs rapports
- Le pouvoir exécutif : le Président américain
- Le pouvoir législatif : le Congrès
- Les rapports entre les pouvoirs
Résumé :
Les etats-unis d'amérique naissent au 18ème siècle dans une période où l'homme n'est pas encore défini dans toutes ses aspérités. Issues des 13 colonies anglaises, l'époque aurait permis de mettre en oeuvre un régime de type britannique affiné depuis de nombreux siècles. La réalité est tout autre. Dans un contexte où la place de l'homme dans la société n'a encore pas été déterminée avec précision, les Américains en 1787 ont des idées opposées. Malgré cette opposition, ils arrivent à s'entendre sur des principes directeurs concernant le pouvoir et ses relations avec la société. La Constitution de 1787 fait figure de conciliation entre l'ordre et la liberté. En effet, la sécurité est la base de cette Constitution.
Avant même de prévoir une protection individuelle de tel ou tel droit, il fallait concevoir un régime capable de permettre la mise en oeuvre d'une telle protection. La Constitution américaine est la mise en oeuvre d'un plan de limitation des pouvoirs.
La conception de Locke et de Montesquieu de la séparation des pouvoirs est poussée à son paroxysme :
Trois pouvoirs séparés en sachant qu'aucun ne peut prétendre représenter la Nation tout entière.
Trois pouvoirs interdépendants c'est-à-dire qu'ils ne peuvent agir sans concertation.
Une séparation verticale des pouvoirs entre Etat Fédéral et etats fédérés.
Malgré cette limitation des pouvoirs qui aurait pu provoquer une paralysie du système, le régime présidentiel américain fédéraliste de surcroît, a démontré sa capacité à s'adapter à toutes les évolutions de la société. Il est certain que le caractère d'indépendance de chacun des pouvoirs prévu dans tout régime présidentiel est atténué par la nécessité du régime américain d'organiser une certaine concertation. Il est vrai également que le caractère jurisprudentiel du droit américain tout comme le droit anglais a permis au régime américain de perdurer.
Quel bilan retenir au niveau constitutionnel de l'avènement de ce régime ?
Les Américains, au niveau constitutionnel, ont été des précurseurs dans de nombreux domaines. En effet, la déclaration d'indépendance du 4 juillet 1776 prône l'existence de droits de l'homme, droits de l'homme qui doivent être protégés, mais également droits de l'homme qui justifie l'existence d'un gouvernement afin de les protéger. Un gouvernement est établi par les hommes uniquement pour protéger leurs droits. Cette déclaration d'indépendance a inspiré d'ailleurs les rédacteurs de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 en France.
Avant même de prévoir une protection individuelle de tel ou tel droit, il fallait concevoir un régime capable de permettre la mise en oeuvre d'une telle protection. La Constitution américaine est la mise en oeuvre d'un plan de limitation des pouvoirs.
La conception de Locke et de Montesquieu de la séparation des pouvoirs est poussée à son paroxysme :
Trois pouvoirs séparés en sachant qu'aucun ne peut prétendre représenter la Nation tout entière.
Trois pouvoirs interdépendants c'est-à-dire qu'ils ne peuvent agir sans concertation.
Une séparation verticale des pouvoirs entre Etat Fédéral et etats fédérés.
Malgré cette limitation des pouvoirs qui aurait pu provoquer une paralysie du système, le régime présidentiel américain fédéraliste de surcroît, a démontré sa capacité à s'adapter à toutes les évolutions de la société. Il est certain que le caractère d'indépendance de chacun des pouvoirs prévu dans tout régime présidentiel est atténué par la nécessité du régime américain d'organiser une certaine concertation. Il est vrai également que le caractère jurisprudentiel du droit américain tout comme le droit anglais a permis au régime américain de perdurer.
Quel bilan retenir au niveau constitutionnel de l'avènement de ce régime ?
Les Américains, au niveau constitutionnel, ont été des précurseurs dans de nombreux domaines. En effet, la déclaration d'indépendance du 4 juillet 1776 prône l'existence de droits de l'homme, droits de l'homme qui doivent être protégés, mais également droits de l'homme qui justifie l'existence d'un gouvernement afin de les protéger. Un gouvernement est établi par les hommes uniquement pour protéger leurs droits. Cette déclaration d'indépendance a inspiré d'ailleurs les rédacteurs de la déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 en France.
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