Les institutions russes

Exposé Politique & international Sciences politiques

Date de publication :

04/02/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

6 pages

Niveau :

avancé

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Sommaire :

Sommaire

Le fédéralisme russe
1. La Fédération
2. Les « sujets » ou collectivités autonomes fédérées
3. La répartition des compétences entre la Fédération et les « sujets »
Les institutions fédérales russes
1. Les organes exécutifs
2. Le Parlement Fédéral
3. Les autorités judiciaires

Résumé :

Après la chute de l'URSS en 1991, la Russie voit le fonctionnement de ses institutions paralysé par un conflit de légitimité. Les initiatives de réformes de Boris Eltsine, président élu en 1991, se confrontaient au Congrès, élu en 1990. En effet, non seulement ce dernier n'était pas représentatif de la société russe, mais regrettait aussi l'Ancien Régime. Le référendum du 25 avril 1993 conforte la légitimité présidentielle.

Presqu'au même moment, deux projets de constitution ont été publiés : le premier (par le président Eltsine et ses collaborateurs le 24 avril 1993) entendait instaurer un régime présidentialiste où le Parlement serait sous l'autorité du président, l'autre (par le Parlement le 8 mai 1993) accorderait au Parlement la plénitude du pouvoir législatif.
Une conférence constitutionnelle organisée par le président a lieu le 5 juin 1993. A l'issue de cette conférence, l'Assemblée convoquée (composée du Conseil de la Fédération élargi aux conseils des chefs d'administration locale, aux représentants des groupes parlementaires locaux et des organisations sociales et religieuses) approuve un projet de constitution inspiré des propositions du président. Mais le Parlement ne l'avait toujours pas approuvé et la situation constitutionnelle demeurait bloquée.
Dès lors, Boris Eltsine réalise un coup de force constitutionnel : il dissout par ordonnance le Parlement et modifie la constitution en renforçant les pouvoirs du président et en modifiant les mécanismes des institutions fédérales.

Les institutions fédérales russes, telles que nous les connaissons aujourd'hui, sont donc jeunes, et ce régime, aux accents présidentiels et parlementaires, américains et français (la constitution de 1993 s'est fortement inspirée des constitutions françaises et américaines), doit être étudié. Afin d'étudier leur fonctionnement (II), il faut tout d'abord appréhender celui du fédéralisme russe (I).