Les instruments financiers : histoire et définitions
Date de publication :
26/06/2007
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
5 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les titres, instruments financiers par excellence
- Les titres de financement
- Les titres dérivés
- Les instruments dérivés (ou instruments à terme, ou contrats financiers)
- Caractéristiques communes
- Spécificités
Résumé :
Jusque dans les années 70, les instruments financiers étaient assez peu variés et reposaient sur des techniques simples. Les sociétés avaient le choix de renforcer leurs fonds propres en émettant des actions ou des parts et pouvaient recourir à l'endettement par le biais d'emprunts bancaires ou obligataires. Mais la fin de la période de relative stabilité économique de l'après guerre ainsi que la progression des échanges internationaux de grande envergure ont mis en évidence la nécessité de recourir à de nouveaux instruments financiers. Ils sont aujourd'hui très nombreux et de plus en plus sophistiqués et l'art. L.211-1 du Code monétaire et financier, plutôt de tenter de définir ce que l'on peut légalement entendre par instrument financier, se contente d'esquisser une énumération de ceux-ci (cf. annexe 1).
La notion d'instrument financier est pourtant centrale, elle est coeur du droit financier et l'on pouvait espérer que le législateur tenterait l'élaboration d'une définition. C'est en effet à partir de l'instrument financier que sont définis les marchés et c'est à partir des marchés que l'on peut définir les services d'investissements et les prestataires de services d'investissement. Notion incontournable du droit financier, elle n'en demeure pas moins très complexe et quasiment insaisissable, ce qui contribue un fois de plus à la mythification du monde de la finance.
Les règles de marché proposent néanmoins une classification de ces instruments. Ils sont ainsi regroupés au sein de deux grandes catégories, la première comprend les « Titres », la seconde regroupe les « instruments dérivés » ou « à terme ». Mais dès lors qu'il s'agit de classer les instruments au sein de cette summa divisio, les avis des auteurs divergent, et malgré de nombreuses propositions et projets , aucune méthode n'a été officiellement adoptée en matière de classification des instruments financiers. Ceci a pour conséquence que chaque auteur retient des critères et une typologie qui lui sont propres , nous retiendrons la classification opérée par Thierry Bonneau et France Drummond dans leur ouvrage Droit des marchés financiers.
La notion d'instrument financier est pourtant centrale, elle est coeur du droit financier et l'on pouvait espérer que le législateur tenterait l'élaboration d'une définition. C'est en effet à partir de l'instrument financier que sont définis les marchés et c'est à partir des marchés que l'on peut définir les services d'investissements et les prestataires de services d'investissement. Notion incontournable du droit financier, elle n'en demeure pas moins très complexe et quasiment insaisissable, ce qui contribue un fois de plus à la mythification du monde de la finance.
Les règles de marché proposent néanmoins une classification de ces instruments. Ils sont ainsi regroupés au sein de deux grandes catégories, la première comprend les « Titres », la seconde regroupe les « instruments dérivés » ou « à terme ». Mais dès lors qu'il s'agit de classer les instruments au sein de cette summa divisio, les avis des auteurs divergent, et malgré de nombreuses propositions et projets , aucune méthode n'a été officiellement adoptée en matière de classification des instruments financiers. Ceci a pour conséquence que chaque auteur retient des critères et une typologie qui lui sont propres , nous retiendrons la classification opérée par Thierry Bonneau et France Drummond dans leur ouvrage Droit des marchés financiers.
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