L'intention en droit pénal
Extrait du sommaire : «Les mobiles. La place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français. La faute de mise en danger délibérée. La faute d'imprudence ou de négligence. La faute qualifiée. La faute...»
L'intention en droit pénal
Extrait du sommaire : «La notion d'élément moral ou intentionnel. L'auteur doit être imputable : des cas d'irresponsabilité de plus en plus nombreux. La nécessité d'une faute c'est-à-dire de la culpabilité de l'auteur. La...»
L'animus Necandi ou intention de tuer en droit pénal
Extrait du sommaire : «L'animus necandi, notion propre au droit pénal. Étude de la notion. L'animus necandi, élément caractéristique du meurtre. La nécessité de l'animus necandi . La preuve de l'animus necandi . L'animus necandi,...»
L'abus de confiance en droit pénal spécial
Extrait du sommaire : «Conditions préalables. Chose détournée, objet de la remise. Remise. Eléments Constitutifs. Détournement. Préjudice. Intention....»
La notion de violence en droit pénal
Extrait du sommaire : «La violence, une notion étendue. Une définition extensive des actes violents. Une prise en compte extensive des conséquences de la violence. La violence, une répression étendue. La seule nécessité de violences...»
Le délit d'abus de confiance en droit pénal des affaires
Extrait du sommaire : «Les conditions préalables. Un bien. La remise du bien. Les éléments constitutifs. Le détournement. Le préjudice. L'intention. Les sanctions ....»
Peut-on tenter l'impossible en droit pénal français ?
Extrait du sommaire : «De l'impunité à la répression de l'infraction impossible. Le débat doctrinal quant à la notion d'infraction impossible . La qualification de l'infraction impossible par un principe jurisprudentiel . Une conception...»
La pluralité d'auteurs en droit pénal
Extrait du sommaire : «La participation à l'infraction en tant que coauteur. Le principe de l'indépendance juridique des coauteurs. Les aménagements au principe. La participation en tant qu'auteur moral de l'infraction. Le principe de la complicité de...»
Commentaire d'arrêt Crim. 28 juin 1995 / Droit pénal
Extrait du sommaire : «La modification de l'abandon pécuniaire de famille par la loi nouvelle moins sévère. L'application erronée de l'abandon pécuniaire de famille présumé volontaire. L' application de l'abandon pécuniaire de...»
Droit pénal : la témérité et la négligence
Extrait du sommaire : «What mens rea means. Different types of mens rea . The criticisms addressed to this types . The problems they present to the Courts....»
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