Intention : élément constitutif de l'infraction
Extrait du sommaire : «Le principe de la recherche de l'intention posée en condition nécessaire de la constitution des crimes et des délits. Les conditions nécessaires à l'existence l'intention. La volonté présumée de certaines...»
L'élément matériel de l'infraction
Extrait du sommaire : «Définitions juridiques . Questions juridiques . Quels intérêts s'attachent à la notion d'infraction formelle ? . Quelles sont les conceptions théoriques du commencement d'exécution ? . Comment la jurisprudence...»
L'intention en droit pénal
Extrait du sommaire : «La notion d'élément moral ou intentionnel. L'auteur doit être imputable : des cas d'irresponsabilité de plus en plus nombreux. La nécessité d'une faute c'est-à-dire de la culpabilité de l'auteur. La...»
"L'animus necandi" : l'intention homicide
Extrait du sommaire : «La nécessité de l'intention meurtrière. L'élément intentionnel dans l'homicide volontaire. Le cas de l'empoisonnement : l'infraction formelle. La preuve de l'intention meurtrière. Le caractère révélateur...»
L'intention dans la menace
Extrait du sommaire : «Une volonté d'inquiéter étroitement liée a la matérialise de l'infraction. La volonté d'inquiéter comme élément moral de la menace. L'exigence d'un procédé élaboré comme preuve de...»
L'animus necandi : l'élément intentionnel constitutif d'une atteinte volontaire à la vie de la personne s'entend-il nécessairement d'une intention d'homicide ?
Extrait du sommaire : «L'animus necandi, élément intentionnel indiscutable du meurtre. La place de l'animus necandi dans les atteintes volontaires à la vie et à l'intégrité physique. Le rôle de l'animus necandi dans la...»
La notion de commencement d'exécution
Extrait du sommaire : «Une détermination difficile. Les conceptions du commencement d'exécution. L'application jurisprudentielle de ces conceptions. La répression dès le commencement d'exécution. Un lien étroit entre les actes et...»
Cour de cassation, chambre criminelle, 2 juillet 1998
Extrait du sommaire : «Les deux conceptions de l'élément moral du crime d'empoisonnement. Une condition préalable indispensable. L'insuffisance des motifs de la cour d'appel. Le silence de la Cour de cassation sur la définition de l'élément...»
Article 121-3 du Code pénal
Extrait du sommaire : «Le rôle de l'intention dans l'infraction. Crimes et délits : le principe de la faute intentionnelle. Les contraventions : une intention présumée. La notion de faute non intentionnelle. La faute ordinaire et son évolution, ou...»
Conscience, connaissance et volonté dans la théorie de l'élément moral
Extrait du sommaire : «La théorie de l'élément moral ou la recherche de l'intention du délinquant. L'élément moral dans les délits et les crimes. Les fautes ordinaires : l'imprudence et la négligence. La théorie de...»
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