L'intention en droit pénal

Exposé Droit privé & contrat Droit pénal

Date de publication :

11/03/2009

Langue :

Français

Format :

.rtf

Nombre de pages :

5 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

Sommaire

Les mobiles
La place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français
1. La faute de mise en danger délibérée
2. La faute d'imprudence ou de négligence
3. La faute qualifiée
4. La faute contraventionnelle
L'intention dans les infractions tentées et en matière de complicité
1. La question de l'infraction tentée
2. L'intention en matière de complicité
Les causes d'irresponsabilité pénale
1. Les causes objectives
2. Les causes subjectives

Résumé :

Le droit pénal est un ensemble de règles juridiques qui organise les infractions des délinquants et qui détermine les infractions.
Les infractions sont des incriminations (description des éléments constitutifs des actes et faits interdits) que la loi réprimande par des sanctions (peines).

Aujourd'hui, l'élément intentionnel d'une infraction est l'un des piliers majeurs du raisonnement juridique en ce qui concerne la responsabilité pénale.
Historiquement, la notion d'intention existait déjà dans les sociétés archaïques même si d'une manière générale, une conception objective de la responsabilité prévalait. En règle générale, l'intention n'était pas un facteur que l'esprit des hommes primitifs consentait à rechercher; l'acte leur suffisait, certains peuples faisaient la distinction entre l'acte intentionnel et celui qui ne l'était pas.

Nous allons tenter de définir la notion d'intention à travers l'étude des divers éléments qui la caractérisent en commençant tout d'abord par les mobiles.
Ensuite nous traiterons la place de l'intention au sein des différentes fautes pénales en droit français.
D'autre part, nous verrons l'intention dans les infractions tentées et en matière de complicité.
Enfin, nous finaliserons notre étude par les causes d'irresponsabilité pénale.