L'intercommunalité en France

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   18/07/2007   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Le bilan de l'intercommunalité. L'exemple d'un epci. L'intercommunalite en France Sommaire Introduction Aujourd'hui, la vie de la majeure partie des Franc,ais ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est ce qu'un établissement public de coopération intercommunal. Définition et création d'un EPCI. Les différents types d'EPCI. Les compétences des EPCI en fonction de leur type. Vers une France...»

Décentralisation et intercommunalité en France et en Europe

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche de lecture   |   18/09/2009   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : «Decentralisation et intercommunalite en France et en Europe Expose fonde particulierment sur l'etude de l'ouvrage : Decentralisation et intercommunalite ...»

Extrait du sommaire : «L'expérience française de l'intercommunalité et de la décentralisation. La décentralisation. L'intercommunalité, la Révolution tranquille de nos institutions territoriales : les réformes législatives de...»

L'intercommunalité et l'organisation territoriale de la France

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   26/05/2009   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Dans son rapport de novembre 2005 : « L intercommunalité en France », la Cour des comptes a fortement critiqué le manque de pertinence territorial des ...»

Extrait du sommaire : «Le développement de l'intercommunalité depuis 1992 marque une révolution silencieuse de l'architecture de l'organisation territoriale de la France face au morcèlement communal. Le paysage hétéroclite de la...»

L'intercommunalité est-elle devenue une nécessité en France ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   19/05/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « Un échelon à parfaire. L'intercommunalité est-elle devenue une nécessité en France ? Bibliographie COUR DES COMPTES, L'intercommunalité en France. ...»

Extrait du sommaire : «De la gestion au projet : vers une nouvelle conception de la coopération intercommunale . Un phénomène actuel aux racines historiques. A la recherche de projets de territoire . Une révolution certes, mais inachevée...»

Les juridictions financières et le phénomène intercommunal en France

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Exposé   |   14/02/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Cette opinion à la fois critique et constructive peut-elle avoir un reel impact sur la pratique de l'intercommunalite en France ? ...»

Extrait du sommaire : «Une vision critique mais constructive. Critique du pilotage de l'intercommunalité. Partisan d'un renforcement qualitatif. Influence des juridictions financières sur l'intercommunalite. Un contrôle financier légitimant une...»

L'intercommunalité à la croisée des chemins: Regard critique sur la coopération intercommunale en 2006

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   19/11/2007   |   fr   |   .pdf   |   92 pages
Extrait du document : «« Une révolution silencieuse »; c'est ainsi que certains auteurs qualifient la quasi-généralisation de l'intercommunalité en France. ...»

Extrait du sommaire : «Les problèmes de conception originelle de l'intercommunalité : Territoire et Démocratie. Des périmètres mal adaptés. Les manques de la démocratie intercommunale. Les problèmes fonctionnels de...»

Où en est l'intercommunalité ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/12/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Bibliographie Ouvrages * NEMERY Jean Claude, Decentralisation et intercommunalite en France et en Europe, Paris, L'Harmattan, 2003, 141p. ...»

Extrait du sommaire : «Une structure développée qui s'appuie sur de nombreux succès. L'appareil législatif mis en place depuis 1982 a réussi à mettre en place une vraie architecture intercommunale. Les réussites visibles de...»

Les nouvelles dynamiques régionales en France

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Exposé   |   23/02/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « redistribution ? Le cas de la réforme de l'intercommunalité en France, in Lien Social et Politiques, n 52, automne 2004. * Anne ...»

Extrait du sommaire : «La nouvelle configuration régionale française : de nouvelles inégalités au sein d'une France plus homogène. Une importante réduction des inégalités régionales : vers une France plus...»

Les découpages de la France, entre permanences et mutations

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Fiche   |   08/05/2006   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Communautés de Communes, en passant par les syndicats des débuts de la III^ème République, l'intercommunalité est restée, en France, plus vivace qu'il n ...»

Extrait du sommaire : «Les découpages territoriaux dans la durée : la mise en place d'un imbroglio territorial. La permanence des découpages issus de la construction nationale . Naissance et évolution des découpages de l'espace urbain en France...»

La coopération intercommunale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/11/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Alors d'abord je vous propose un aperc,u de la situation actuelle de l'intercommunalite en France, plus precisement au 1er janvier 2004, grace à cette carte ...»

Extrait du sommaire : «L'intercommunalité répond à une exigence d'aménagement du territoire et est une nécessité pour favoriser le développement économique. Une nécessité pour l'aménagement du territoire. Une...»