Introduction au droit

Cours Droit privé & contrat Droit autres branches

Date de publication :

06/10/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

11 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

Sommaire

Le droit est une norme
1. Définition
2. Les déclinaisons de la norme
Le droit une norme juridique
1. Le caractère générale et abstrait d'un attribut partage
2. La coercition légitime, un attribut propre
Le droit est un ensemble de normes juridiquement systématisées
1. Classification du droit
2. Spécialisation du droit
3. Systématisation du droit

Résumé :

Selon Durkheim (sociologue du 19e), une norme est une manière de faire, de se comporter ou de penser, souvent majoritaire, socialement définie et sanctionnée selon un système de références implicites ou explicites.
Le droit est une norme sociale, une règle majoritairement admise.

Au sens de la doctrine de Kelsen (doctrine normativiste ), le normativisme est une épistémologie positiviste, c'est-à-dire une théorie fondamentale qui analyse la science du droit en adoptant certaines méthodes.
Une norme juridique est une norme sociale. Le caractère juridique confère à la norme des attributs qu'elle partage avec d'autres règles et d'autres qui lui sont propres et qui lui permettent de se distinguer des autres normes.

La règle juridique n'est pas faite pour une personne mais toutes les personnes qui pourront être soumises à cette règle. La règle est générale et impersonnelle.
Une norme juridique ne peut s'appliquer à tout le monde. La règle a un champ d'application (elle ne s'applique que dans des situations plus ou moins définies). Le droit, dans la théorie révolutionnaire, devait être le plus général et le plus impersonnel possible.