Le juge et la preuve

Exposé Droit public & international Droit constitutionnel

Date de publication :

09/01/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

3 pages

Niveau :

avancé

Consulté :

4 fois

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Sommaire :

Sommaire

La conviction du juge pour interpréter la preuve
1. Marge de man'uvre du juge face à la preuve permise par un système de liberté de la preuve
2. Le juge à l'initiative de la recherche de la preuve
La force probante de la preuve
1. Le système de la preuve légale
2. La force probante de la preuve face à un juge neutre

Résumé :

Le juge et la preuve sont véritablement liés dans le système juridique. L'un ne va pas sans l'autre et leur lien est intime puisque le juge a un oeil objectif sur la preuve et est chargé d'en tenir compte lors des procès, et la preuve « comparait » devant le juge. Il convient donc d'étudier les relations entre le juge et la preuve.
Afin d'éclairer notre sujet, il est nécessaire d'en définir les termes. Le juge est un magistrat de l'ordre judiciaire, professionnel ou non. Le terme désigne plus spécialement le juge du tribunal d'instance, les juges ou premiers juges du tribunal de grande instance sont ceux du tribunal de commerce. Une preuve est, dans un sens large, l'établissement de la réalité d'un fait ou de l'existence d'un acte juridique. Dans un sens plus restreint, c'est le procédé utilisé à cette fin. Lorsque les moyens de preuve sont préalablement déterminés et imposés par la loi, la preuve est dite légale. Dans le cas contraire elle est dite libre. Dans le cadre du sujet, le juge et la preuve, il conviendra d'étudier les relations entre ces deux éléments juridiques au vu de la loi et de la jurisprudence. En effet il sera question de mettre en lumière ce qui lie et ce qui éloigne le juge de la preuve, les différents cas de figure qui les mettent en jeu. Il ne s'agira pas d'étudier les deux termes distinctement, mais plutôt de les mêler pour rendre compte de l'intérêt du sujet. C'est ainsi qu'il est pertinent de s'interroger sur : quelles sont les compétences du juge face à la preuve ?