Juger, être jugé, par Pierre Truche : le magistrat face aux autres et à lui-même

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche de lecture   |   29/09/2009   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : «Juger, être jugé, par Pierre Truche : le magistrat face aux autres et à lui-même. Triptyque: Les dépendances du magistrat; L'exercice ...»

Extrait du sommaire : «Triptyque. Les dépendances du magistrat. L'exercice de la violence confié aux magistrats. De l'irresponsabilité à la responsabilité. Le magistrat et les pouvoirs. Le magistrat, la loi et le pouvoir législatif. Le...»

L'indépendance de la justice est-elle une réalité ?

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « juridictionnelles, Memento Dalloz, 11e édition, Paris, 2008 TRUCHE Pierre, Juger et être jugé, le magistrat face aux autres et à lui-même, Fayard, Paris ...»

Extrait du sommaire : «L'indépendance de la justice en France garantie institutionnellement et constitutionnellement. Conditions de l'indépendance de la justice. La Constitution de 1958 et la CEDH au renfort de l'indépendance de la justice. Un principe...»

L'indépendance des Juges

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   05/01/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « ce que l'on entend par « juges » : « Juger c'est à 68-3) : instituée en 1993, elle juge les crimes non seulement être faite mais aussi sembler être faite ...»

Extrait du sommaire : «Une indépendance des juges constitutionnellement affirmée et récemment renforcée? . Une indépendance constitutionnellement affirmée . Une indépendance en décalage avec la réalité . Une...»

L'office du juge

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   35 pages
Extrait du document : « Elle est chargee de juger les personnes qui lui sont loi en dispose autrement, les infractions peuvent etre etablies par tout mode de preuve et le juge decide d ...»

Extrait du sommaire : «Le rôle subsidiaire du juge dans la détermination des éléments du procès. Le rôle du juge en matière de saisine et de détermination du lien juridique d'instance. Le juge et le fait. Le rôle principal du...»

L'indépendance du juge judiciaire

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   23/04/2006   |   fr   |   .doc   |   133 pages
Extrait du document : « d'une partie des détenteurs de la fonction de juger. dans les faits La justice doit être faite et magistrature (2), la vision positive du juge judiciaire est ...»

Extrait du sommaire : «L'indépendance du juge judiciaire, un principe constitutionnellement affirmé, intrinsèquement limité. Un principe affirmé puis renforcé. Une indépendance inachevée. Une indépendance face à de...»

Le droit en prison

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   27/05/2009   |   fr   |   .doc   |   132 pages
Extrait du document : « qui fait des libertés la pierre angulaire de avec certitude si une circulaire peut lui être valablement opposée De plus, le contrôle du juge en matière de ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère particulier des sources normatives de la prison. La complexité des fondements juridiques du droit pénitentiaire. Le droit pénitentiaire : vers un rapprochement avec le droit commun. Un univers qui n'est plus hors le...»