La jurisprudence récente vis-à-vis des antennes-relais

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «La jurisprudence récente vis-à-vis des antennes relais La jurisprudence récente relative à l application du principe de précaution vis-à-vis des antennes ...»

Extrait du sommaire : «L'actualité de la jurisprudence judiciaire. D'abord les juges considèrent que la pollution visuelle induite par les antennes relais constitue un trouble anormal du voisinage (CA BORDEAUX 20/09/2005). Ensuite, cela est plutôt nouveau,...»

La communication des acteurs musicaux au sein des nouvelles technologies

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « des premieres pour diffuser certains disques sur leurs antennes. Les fans deviennent relais humain de la promotion le choix et il est responsabilise vis-à-vis ...»

Extrait du sommaire : «L'ère numérique pour les acteurs musicaux. Définition nouvelles technologies. Définition des différents acteurs. La technologie au service de la communication. La redistribution des cartes dans le monde de la musique. Le...»

L'économie solidaire à travers les Restos du Coeur

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   12/03/2003   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « c'est leur indépendance vis-à-vis des pouvoirs par un texte, mais résulte de la jurisprudence, c'est Dans la période récente, les mutuelles ont connu des ...»

Extrait du sommaire : «Qu'est-ce que l'économie solidaire ?. Un secteur vital et non lucratif. Deux interprétations différentes de l'économie solidaire. De nombreux liens. Malgré une certaine originalité . Le débat du développement...»

Le lobbying: étude des groupes de pression

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   27/09/2003   |   fr   |   .doc   |   89 pages
Extrait du document : « plupart des grands lobbies d'apparition récente ont recours rester en retrait vis-à-vis des lobbies ministériels constituent l'un des relais fondamentaux de l ...»

Extrait du sommaire : «Les formes d'organisation des principaux. Les principaux acteurs du lobbying. Les acteurs du lobbying dans le cadre de la Communauté Européenne. Les techniques des groupes de pression . Domaines d'intervention des groupes de pression ...»

La notion de sécurité intérieure en France

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « du ministère de l'Intérieur ont des antennes à l à la sécurité d'un quartier est récente : elle a des pouvoirs de contrôle vis-à-vis des différents ...»

Extrait du sommaire : «Le concept de sécurité intérieure. La complexité de la notion. Sa dimension analytique. La mise en 'uvre de la sécurité intérieure. Des intervenants multiples. Les politiques publiques de sé...»

La régulation d'Internet

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   12/03/2007   |   fr   |   .doc   |   87 pages
Extrait du document : « La loi la plus récente découle de la transposition de D'une part, une moindre dépendance vis-à-vis de l d'investir dans le déploiement d'antennes sur les ...»

Extrait du sommaire : «L'encadrement étatique de l'accès à internet. Le cadre de l'intervention étatique et ses modalités de mise en 'uvre dans les secteurs des télécommunications : L'avènement de la régulation. La mise en...»

La déontologie dans la Police nationale

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   13/03/2006   |   fr   |   .doc   |   115 pages
Extrait du document : « à l'administration fiscale ; plus récente, la Charte a entendu « codifier » une ancienne jurisprudence du Conseil d du service public, notamment vis-à-vis ...»

Extrait du sommaire : «LES SOURCES DE LA DEONTOLOGIE POLICIERE. LE DEVELOPPEMENT CROISSANT DE LA DEONTOLOGIE DANS LA FONCTION PUBLIQUE. LES NORMES DEONTOLOGIQUES APPLICABLES. LA DEONTOLOGIE POLICIERE EN PRATIQUE. DEONTOLOGIE ET POLICIERS. LE CONTRÔLE DE LA...»

Une nouvelle forme de désobéissance civile : le mariage gay à San Francisco et à Bègles

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   12/03/2006   |   fr   |   .doc   |   61 pages
Extrait du document : « La liberté sexuelle toute récente est menacée dans la solidité de leurs antennes décentralisées Même si elle demeure limitée, la jurisprudence a montré ...»

Extrait du sommaire : «UNE COMMUNAUTÉ EN QUÊTE DE RELAIS POLITIQUE. Une minorité fédérée autour d'associations. Un manque de résultats auprès des institutions politiques . 2004 - LA FENÊTRE D'OPPORTUNITÉ. L'inscription de...»

Développer les musées municipaux : un enjeu pour les collectivités territoriales

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de cas   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   377 pages
Extrait du document : « grande en matière culturelle, en étant un relais de l ci sont souvent méfiants vis-à-vis des réseaux Bordeaux et Céret.^ De création récente, ils ne ...»

Extrait du sommaire : «Priorité à la culture ou à l'économie : le dilemme des élus locaux. La nécessaire institutionnalisation des politiques culturelles locales. Un personnel muséal adapté aux enjeux économico-culturels. Les...»

Le conflit Ethiopie-Erythrée

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   13/10/2009   |   fr   |   .doc   |   122 pages
Extrait du document : « malheureusement au regard de l'actualite recente, etre applique ne en fait de dire que la jurisprudence emploie le et arbitres se montrent mefiants vis-à-vis ...»

Extrait du sommaire : «Les réponses juridiques apportées au conflit territorial par le traité de paix : des réponses fondamentales mais insuffisantes. Une solution juridique originale quant à la délimitation de la frontière. Les...»