La justice révolutionnaire

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   05/09/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « L'ère des grands procès. La justice révolutionnaire Cette justice est mise en place à partir de 1792 avec l apparition du gouvernement révolutionnaire. ...»

Extrait du sommaire : «Les premiers signes d'une justice politique. Le peuple juge. Le procès de Louis XVI. Les armes de la justice révolutionnaire . Une législation et une procédure adaptée aux circonstances. Les juridictions...»

La justice 1789-1799

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   14/03/2007   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « comme traduction et facteur de tensions politiques et sociales 1. Le lendemain du 10 Août 1792 : discrédit jeté sur la justice révolutionnaire explosion de ...»

Extrait du sommaire : «1789-1792 La Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen et les réformes de la justice en 1790 : élaboration du nouveau droit révolutionnaire qui traduit les nouvelles conceptions qui fondent la société et le...»

Le Tribunal révolutionnaire

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   28/06/2006   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Fayard F. Furet, La Révolution, 1770-1814, Pluriel. JF Fayard, La justice révolutionnaire, Chronique de la Terreur, 1987 exposé ...»

Extrait du sommaire : «Le Tribunal révolutionnaire, instrument de la politique de Terreur. Le Tribunal révolutionnaire, lieu où l'imaginaire collectif se ressource. Le Tribunal révolutionnaire n'est pas épargné par le durcissement progressif...»

Régime politique et administration fiscale: une consubstantialité révélatrice des vertus rationalisantes de la démocratie ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Mais les resultats ne sont guere encourageants, cette justice fiscale semble bien se limiter àl'ideal revolutionnaire et ne parvient pas à etre perennisee. ...»

Extrait du sommaire : «Réformes fiscales au XVII° et XVIII° siècles . Rationalisation et justice fiscale : une improbable corrélation ?....»

Article « La Terreur » de François Furet, dans le Dictionnaire critique de la révolution française

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « révolutionnaire va se radicaliser encore davantage avec la loi du 22 prairial (10 juin); Selon l'étude de l'Américain Donald Greer, les cours de justice ...»

Extrait du sommaire : «Peu à peu ''la Terreur'' va devenir un système répressif organisé et institutionnalisé. Le Tribunal révolutionnaire va se radicaliser encore davantage avec la loi du 22 prairial (10 juin) . Selon l'étude de...»

Georges Bernanos, Les Grands Cimetières sous la lune

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   04/12/2006   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « face à cette « systématique extermination des suspects » au nom de l'arbitraire pur et simple, au nom d'une soi-disant « justice révolutionnaire ». ...»

Extrait du sommaire : «Bernanos, un anticonformiste absolu. Le regard du témoin . Le regard du chrétien....»

Arrêt de la Cour internationale de Justice du 27 juin 1986 : « Activités militaires et paramilitaires au Nicaragua et contre celui-ci (Nicaragua c. Etats-Unis d'Amérique) »

Droit public & international   |   Droit international   |   Commentaire d'arrêt   |   05/02/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « est extrait d'un arrêt de la Cour internationale de Justice (CIJ) en date Un mouvement contre révolutionnaire y fait alors face, le mouvement « Contra ». ...»

Extrait du sommaire : «Les règles du droit international coutumier : une constitution assujettie à de strictes exigences. L'exigence d'une pratique générale . La nécessité d'agir avec un sentiment d'obligation . Les règles du droit...»

Le Palais de Justice, Préface, Robert Badinter

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « L'ideal revolutionnaire de la justice semble bien etre represente par l'architecture du Palais mais elle ne reflete pas la realite d'une justice en pratique ...»

Extrait du sommaire : «L'extérieur du Palais est un temple. L'intérieur de l'édifice . Une démarche qui combine l'anthropologie judiciaire à l'histoire . La place des rituels, des symboles et de l'architecture est importante....»

Le procès de Danton

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche   |   07/09/2009   |   fr   |   .doc   |   1 page
Extrait du document : «Danton, un révolutionnaire de la première heure; Danton, ministre de la Justice; Le procès Danton orchestré par Robespierre. Le procès de Danton Il fut un ...»

Extrait du sommaire : «Danton, un révolutionnaire de la première heure . Danton, ministre de la Justice. Le procès Danton orchestré par Robespierre....»

Les réformes judiciaires de l'Assemblée Constituante, principes et institutions

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Exposé   |   26/05/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Cette frénésie réformatrice de la période révolutionnaire, particulièrement dans le domaine de la justice, s'explique très clairement par les échos de ...»

Extrait du sommaire : «La rénovation profonde des principes du domaine judiciaire par le rejet des théories d'Ancien Régime. La lutte essentielle contre un ''gouvernement des juges''. La simplification et la rationalisation de la justice française. Une...»