La justice des temps modernes (XVIe et XVIIIe siècles) : l'époque des conflits

Date de publication :

05/09/2009

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

9 pages

Niveau :

expert

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Sommaire :

 
 

Sommaire La justice des temps modernes (XVIe et XVIIIe siècles) : l'époque des conflits Sommaire

 
  1. L'indépendance de la magistrature
    1. Le statut des gens de robe
    2. Les conséquences sur la patrimonialité
  2. La justice contre le roi
    1. Le droit de remontrance
    2. Les différentes phases du conflit
  3. Les évolutions de la procédure
    1. La procédure civile
    2. La procédure criminelle

Résumé :

Au xvie siècle apparaît l'absolutisme, c'est le siècle des guerres de religion, des guerres et querelles. Le roi concentre alors l'essentiel des pouvoirs. Ce renforcement va se mettre en place au XVIIe siècle avec Richelieu ministre de Louis XIII. Cette monarchie absolue s'est traduite notamment par un renforcement du pouvoir royal et par la mise à l'écart d'institutions qui représentaient le peuple. Parmi ces institutions étouffées, il y a les Etats généraux, c'est l'une des seules qui est à même de représenter les intérêts de la population.

La population a alors l'impression que la monarchie les écoute mais la monarchie absolue ne va plus réunir les états généraux, elle va s'abstenir car elle veut gouverner seul, et ce de 1614 jusqu'en 1789. On a l'impression que le roi de France se détourne des conseils que la nation peut lui donner.
La monarchie se renforce, surtout administrativement mais elle prend de la distance avec sa population.
Il y a une institution qui va essayer de se dresser face à la monarchie, c'est le Parlement, les parlements du royaume. Ils vont prendre le relais et vont exprimer un certain nombre de revendications. Même si cette monarchie ne réunit plus les Etats généraux, les parlements se font les porte-parole de la population, néanmoins ces parlementaires représentent la noblesse de robe, ce ne sont pas des prolétaires. Leur attitude dépendra du degré d'autoritarisme du roi, un roi fort : un parlement faible, un roi faible : un parlement important.
On étudiera successivement l'indépendance de la magistrature (I), l'opposition parlementaire (II) et enfin les évolutions de la procédure (III).

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A propos de l'auteur :

pencil image Jacob K. Etudiant
Niveau :Expert Etude suivie : Droit autres branches Ecole, université : Lille 2

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