La lettre de change est-elle un titre abstrait ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   20/10/2002   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « La subsistance du rapport fondamental. La lettre de change est-elle un titre abstrait? Introduction La nature juridique de la lettre ...»

Extrait du sommaire : «La lettre de change possède plusieurs traits qui font d'elle un titre abstrait. La reconnaissance par la doctrine du caractère abstrait de l'obligation cambiaire. La traduction textuelle du caractère abstrait de la lettre de change :...»

La provision de la lettre de change

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   15/10/2009   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Aussi, certains auteurs reconnaissent la validite de telle lettre de change à partir du moment ou elle est formellement reguliere. ...»

Extrait du sommaire : «La provision, socle de la valeur de la lettre de change. La provision, élément constitutif de la lettre de change. La provision, élément contraignant de la lettre de change. La provision, source de faiblesse de la lettre de...»

L'obligation cambiaire

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Exposé   |   12/12/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « S'agissant par exemple du tire accepteur de la lettre de change, il ne La force du caractere abstrait de l'engagement cambiaire est telle qu'elle survit à ...»

Extrait du sommaire : «Le caractère abstrait de l'obligation cambiaire. L'indépendance de l'obligation cambiaire par rapport au rapport fondamental. La relativité du caractère abstrait de l'obligation cambiaire. Une obligation matérialisée...»

Cour de cassation, chambre commerciale, 3 avril 2002 - l'identification du bénéficiaire d'une lettre de change

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Commentaire d'arrêt   |   16/11/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le problème de droit posé à la Cour de cassation est donc le suivant : l identification du bénéficiaire d une lettre de change peut-elle résulter ...»

Extrait du sommaire : «Les conditions assouplies de la désignation du bénéficiaire de la lettre de change. L'indifférence aux moyens de désignation du bénéficiaire. La nécessité d'une indication certaine et sans...»

Les moyens de paiments

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Fiche   |   19/02/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « du debiteur devient abstrait comme l'acceptation du tire sur une lettre de change. collective ouverte à l'egard du cedant, la cession n'est pas nulle car ...»

Extrait du sommaire : «La lettre de change . Terminologie. L'émission de la lettre de change. La circulation de la lettre de change. Le paiement de la lettre de change. L'escompte des effets de commerce. Le chèque, titre de banque. L'émission du...»

Droit commercial: banque, effets de commerce

Droit privé & contrat   |   Droit bancaire   |   Fiche   |   05/03/2008   |   fr   |   .doc   |   45 pages
Extrait du document : « effets : * obligation pour le porteur de presenter la lettre de change chez le en vue du paiement (banquier) * le banquier domiciliataire est le mandataire ...»

Extrait du sommaire : «Les structures bancaires. L'organisation de la profession. La réglementation de l'activité. Les opérations de banque. Le banquier dispensateur de crédit. Les instruments de mobilisation des créances et des cr...»

L'imagination est-elle une affaire de mots ?

Philosophie & littérature   |   Littérature   |   Exposé   |   18/06/2008   |   fr   |   .doc   |   22 pages
Extrait du document : « ce n'est pas une chaine de lettre figee dans qualifie la litterature surrealiste << d'engagee >>, c'est omettre qu qu'un cornet de glaces, on change beaucoup de ...»

Extrait du sommaire : «Le langage est immanquablement lié à la pensée, au même titre que l'image, bien que l'hypothèse de sa nécessité conserve son statut. Le langage dont on n'identifie que très partiellement les mécanismes...»

Pour en finir avec quelques clichés sur le Japon

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Exposé   |   20/07/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « qui avait dejà developpe la fonction de gros et la lettre de change. Tout change. Seulement, ce n'est pas un moi abstrait : les Japonais ne souscrivent pas àl ...»

Extrait du sommaire : «Une modernité exotique. Des vagues successives. Une culture d'emprunt. Un pays plus ouvert qu'il n'y paraît. La nuit, tous les chats sont gris. Un vieillissement marqué. Une ville facile à vivre. Une population fortement...»

Quels types de rapports l'artiste entretient-il avec la nature?

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   12/06/2008   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « Ponty explique : << c'est en pretant son corps au monde que le peintre change le monde en La perception est le medium, Jacques Meuris, La Lettre volee. ...»

Extrait du sommaire : «L'artiste comme instrument de la nature. L'artiste interprète de la nature dans ses créations ?. L'artiste à l'écoute de la nature au sens large....»

Dans quelle mesure le marketing de masse a-t-il démontré ses limites ?

Marketing & marques   |   Théories marketing   |   Exposé   |   21/11/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « que tous les professionnels ont appliquee à la lettre. complementaires Les entreprises n'ont pas change d'objectif Il est essentiel de bien comprendre que ces ...»

Extrait du sommaire : «Le marketing de masse, une époque révolue ?. Du succès au déclin, l'histoire d'une époque. Les NTIC, instruments d'une révolution programmée. Le marketing one-to-one : une nouvelle ère. Le marketing de masse,...»