Enjeux de développement du territoire en pays d'Ancenis (2003)

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Mémoire   |   29/08/2008   |   fr   |   .doc   |   150 pages
Extrait du document : « leur logement ont invoque egalement cette motivation. moins de dossiers en valeur relative. on |vetement |medicales | | |Poste | | | | | Electricien |Magsin ...»

Extrait du sommaire : «Un Pays aux influences et relations multiples. L'axe Est-Ouest : un territoire « rural » sous la double influence des agglomérations nantaise et angevine . L'axe Nord-Sud : un territoire « urbain » au contact de deux...»

Règles de la profession d'avocat

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   06/09/2009   |   fr   |   .doc   |   162 pages
Extrait du document : « de Belgique d'une question préjudicielle relative à la de sa réclamation le bâtonnier par lettre RAR (forme Un acte de candidature peut être exigé par la ...»

Extrait du sommaire : «Accès et fin de la profession d'avocat. Formation. Admission à la prestation de serment et incompatibilités. Inscription au tableau. Omission du tableau. Démission. L'avocat honoraire. L'organisation et l'administration de la...»

Le CDD dans les relations de travail de droit privé et de droit public: vers un rapprochement?

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   03/01/2007   |   fr   |   .doc   |   165 pages
Extrait du document : « De plus, la loi du 3 janvier 2001 relative à la n'ayant plus de cause dès lors que le poste de travail soumis à la procédure d'appel à candidature de ceux ...»

Extrait du sommaire : «La formation de la relation contractuelle de travail : une apparente convergence de techniques. Approche comparee de l'encadrement du contrat a duree determinee. Le caractere hybride du contrat aide a duree determinee. La cessation de la relation...»

Commerce maritime et contentieux

Droit public & international   |   Droit international   |   Cours   |   25/02/2008   |   fr   |   .doc   |   230 pages
Extrait du document : « milliards de tonnes kilometres (passagers, poste, fret, etc 4) Defense : - Lettre de creance maritime (pavillon franc ou autre garantie financiere relative à la ...»

Extrait du sommaire : «Généralités sur le transport maritime. Les pavillons de complaisance . La marine marchande française. Les documents pouvant être rencontrés à bord des navires . Les grandes compagnies maritimes . Le transport...»

L'avocat salarié : évolution de la profession

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Mémoire   |   15/02/2009   |   fr   |   .doc   |   124 pages
Extrait du document : « 90-1258 du 31 décembre 1990 relative à l la première présentation de la lettre recommandée avec peut légitimement exiger une motivation particulière à l ...»

Extrait du sommaire : «L'intégration du salariat dans la profession d'avocat. L'influence des mutations économiques et sociales. L'organisation du cadre contractuel . L'adaptation des relations de travail. L'antilogie du statut d'avocat salarié . Les droits...»

Développer les musées municipaux : un enjeu pour les collectivités territoriales

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Étude de cas   |   22/01/2007   |   fr   |   .doc   |   377 pages
Extrait du document : « C'est également la position adoptée par la loi du 4 janvier 2002 relative au label Musées de France. » Leur création, liée à une motivation d'ordre ...»

Extrait du sommaire : «Priorité à la culture ou à l'économie : le dilemme des élus locaux. La nécessaire institutionnalisation des politiques culturelles locales. Un personnel muséal adapté aux enjeux économico-culturels. Les...»

Le droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   12/09/2009   |   fr   |   .doc   |   437 pages
Extrait du document : « 1er, point E) qui permettait une candidature simultanée à personnellement ou par mandataire au poste consulaire, par à la loi de 1931 relative aux cumuls. ...»

Extrait du sommaire : «La notion de Constitution. Constitution matérielle et constitution formelle : définitions. Développement du constitutionnalisme. L'absence de Constitution formelle : exemple du Royaume-Uni. La Constitution belge. Distinction entre...»