Europol
Extrait du sommaire : «La naissance d'Europol. L'existence préalable d'organes de coopération policière. La nécessaire création d'une structure européenne. Les particularismes fonctionnels d'Europol. Les fonctions et compétences d'Europol. Vers une véritable police...»
L'économie française et l'élargissement de l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «L'élargissement de l'Union européenne a été favorable au développement de l'économie française. L'Union européenne offre un marché favorable pour la France. Tout comme les précédents, le dernier élargissement induit la mise en place de politiques...»
La liberté d'établissement des personnes morales ressortissantes de l'Union européenne
Extrait du sommaire : «L’encadrement communautaire de la liberté d’établissement. L’influence et l’importance du droit communautaire. Les dérogations à la liberté d’établissement. Personnes morales et...»
Réalités et problèmes de l'espace communautaire
Extrait du sommaire : «L'espace communautaire est un espace sans frontières. L'espace communautaire est un espace intégré par des politiques communautaires. L'espace communautaire n'est pas un espace complètement commun....»
La liberté de circulation des marchandises dans l'Union Européenne
Extrait du sommaire : «L'interdiction des droits de douane et des taxes d'effet équivalent. Les notions de droits de douane et de taxes d'effet équivalent. Les limites à l'interdiction des droits de douane et taxes d'effet...»
Le dynamisme de l'Union à travers la participation prudente, mais effective de la Suède au sein de la communauté européenne
Extrait du sommaire : «Le pas difficile de la Suède vers l'intégration européenne : entre souveraineté et construction européenne. La participation timide de la Suède dans le dynamisme européen à travers la...»
Existe-t-il une harmonisation de la fiscalité européenne ?
Extrait du sommaire : «Puisque son impact quant à la satisfaction de l'objectif de libre circulation a longtemps été considéré comme limité, l'harmonisation de la fiscalité directe n'a pas constitué en soi un objectif à atteindre dès les débuts de la construction...»
Commentaire d'arrêt : Mary Carpenter contre Secretary of State for the Home Department, C-60/00
Extrait du sommaire : «Les faits.. Raisonnement de la Cour.. Commentaire.. Les situations purement internes.. Concept d'entrave au commerce intra-communautaire.. Une utilisation extensive de l'article 49.. Vers une reconnaissance approfondie des droits de l'homme ?.. Une...»
« Culture européenne ou Europe des cultures ? Les enjeux actuels de la politique culturelle en Europe » de Pamela Sticht
Extrait du sommaire : «Culture européenne ou Europe des cultures ?. Un premier frein : les conceptions divergentes de la culture. La prise en compte progressive de la culture dans le projet européen. Les politiques culturelles nationales dans le contexte européen. Vers un...»
2004 : Année Européenne de l'Education par le Sport
Extrait du sommaire : «L'idée d'une éducation par le sport en Europe n'est pas récente. Education par le sport dans l'Union Européenne. La construction de l'Union Européenne sans le sport. La prise en compte du sport depuis les années 1980. L'année Européenne de...»
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