Quels liens sociaux pour les Non Entrée en Matière? (2007)

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   31/03/2008   |   fr   |   .pdf   |   65 pages
Extrait du document : « La décision; Décision de Non Entrée En Matière; Statut de Besoin de Sécurité; Les besoins sociaux et d Les peurs, appréhension. Les liens sociaux des NEM: Le ...»

Extrait du sommaire : «Historique du statut de NEM en Suisse. Années 1970. Années 1980. Années 1990. Années 2000. Définition du statut de NEM. Définition du statut de réfugié. La procédure d'asile . La décision...»

La loi du 5 mars 2007 sur la protection des personnes vulnérables

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   08/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « médecins, des familles, des services sociaux et des abus liés à cette situation non médicalement constatée. une personne entretenant des liens étroits et ...»

Extrait du sommaire : «Les principes directeurs applicables aux trois régimes de protection. La liberté, la dignité et la solidarité. La nécessité, la subsidiarité et la proportionnalité de la mesure de protection. L'organisation...»

La réhabilitation des friches industrielles dans le Nord Pas-de-Calais

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « pour préserver ou renforcer les liens sociaux sur le regard du nombre de sites non encore réhabilités les paramètres économiques et sociaux doivent être ...»

Extrait du sommaire : «Enjeux des réhabilitations de friches industrielles. Dépollution du site en question. Dynamiser la zone concernée. Modalités de réalisation. Déroulement des opérations. Implication des différents...»

Placement et maintien des liens familiaux

Politique & international   |   Questions sociales   |   Mémoire   |   02/05/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « parents, enfants et intervenants medico-sociaux, afin de des parents de maintenir des liens affectifs avec les professionnels attendent le cachet de non appel. ...»

Extrait du sommaire : «Le lien familial . La notion de « lien ». Le lien parent – enfant. Le lien fraternel. Au regard de la loi. Les droits de l'enfant. Le droit des parents. Le maintien des liens entre frères et s'urs. Le maintien du lien dans nos...»

Enquête ressources humaines: Accenture (2007)

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Étude de cas   |   03/04/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « orientation) pour favoriser la creation de liens et l tres couteux pour l'entreprise, puisque non refacture aux n'ont pas les memes codes sociaux necessitent un ...»

Extrait du sommaire : «Grandes dynamiques stratégiques. Politiques de management des ressources humaines. Mettre la performance au c'ur de l'activité . Manager les ressources humaines . Mettre la « culture » d'Accenture en exergue. Pratiques de...»

Sociologie urbaine - comparaison de textes

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Fiche de lecture   |   22/05/2007   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « idéologie permettre l'élaboration de liens sociaux ; mais qu la cohabitation de groupes sociaux dont le un des critères premiers de non désirabilité, cette ...»

Extrait du sommaire : «L'évolution historique du logement social français. En quoi la mixité sociale comme idéal de brassage pousse à la cohabitation de population distincte. Les conditions de la mise en place du principe de mixité. Les types...»

Cas pratique de droit international privé : l'ordre public

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   13/02/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « liberté individuelle) ; fondements politiques et sociaux de la brut de l'atteinte, et non pas le ou le fait dommageable présente des liens manifestement plus ...»

Extrait du sommaire : «Définitions. Actualité de l'ordre public . Effet d'éviction de l'ordre public (effet négatif) . Droits fondamentaux . Effet réflexe de l'ordre public . Effet atténué de l'ordre public . Ordre public procédural...»

L'insertion des SDF dans la vie active

Société & moeurs   |   Sociologie   |   Mémoire   |   14/05/2008   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « de chemin >> avec l'autre, et non pour ou la loi << solidarite et renouvellements urbains >>, entree en vigueur Le deuxieme facteur concerne les liens sociaux. ...»

Extrait du sommaire : «Un constat de la situation des personnes sans domicile fixe. La situation des personnes sans domicile stable. De l'insertion sociale à l'insertion professionnelle. Les dispositifs mis en place. Les mesures en faveur des personnes sans domicile...»

L'établissement contentieux et non contentieux de la filiation : le droit d'établir son lien de filiation

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « l'évolution l'a fait dépendre des liens du sang et enfin à la volonté individuelle et aux facteurs sociaux. donc d'établir de façon non contentieuse le ...»

Extrait du sommaire : «Le droit d'établir son lien de filiation : les possibilités offertes par la loi. L'établissement du lien de filiation, un droit naturel et légal . Les actions relatives à la filiation : le droit d'accès à une...»

Analyse d'une politique publique : la prise en charge de la dépendance des personnes agées

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   04/06/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « de 2020, au moment de leur entree dans ce structures privees, à but lucratif ou non, ou par saine, activite physique, maintien des liens sociaux) ; donnant à ...»

Extrait du sommaire : «De l'émergence du nouveau risque social de la dépendance à son inscription à l'agenda politique. De l'émergence du nouveau risque social de la dépendance à son inscription à l'agenda politique. Du processus de...»