Loi et règlement : permanences et évolutions depuis le début du XXe siècle

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   31/03/2003   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Loi et règlement : permanences et évolutions depuis le début du XXe siècle Introduction Si avant 1958, la loi paraît souveraine et le règlement plutôt ...»

Extrait du sommaire : «La Ve République paraît à première vue marquer une rupture dans les rapports antérieurs qu'entretenaient loi et règlement. Les rapports entre loi et règlement semblent révéler dans leur évolution une...»

Les métamorphoses familiales

Politique & international   |   Questions sociales   |   Exposé   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « de mortalite infantile atteignant 71%, un reglement de protection le debat est tranche par la loi qui autorise on peut aisement reperer des permanences dans le ...»

Extrait du sommaire : «Quelles définitions de la famille ?. Définition générale. A l'origine de la famille . Modulations géographiques. Modulations temporelles ; polygamie et monogamie. La multiplicité des familles actuelles. Les...»

La procédure parlementaire est-elle satisfaisante ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   07/05/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « différents acteurs sociaux, qui permettent un règlement au moins montre que la tenue de permanences et la 8 décembre 1999 (selon lequel « la loi favorise l ...»

Extrait du sommaire : «Le coût de la rationalisation du régime : une procédure parlementaire déséquilibrée au profit d'une prépondérance de l'exécutif. Une procédure législative accaparée par le gouvernement. Des...»

Stratégie électorale et démocratie locale: L'ambition politique au service du citoyen - le cas des Ateliers de l'Avenir à Aix-en-Provence

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   13/04/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « de se prononcer sur un texte de loi, Segolene Royal d'Urbanisme pour qu'Aix ait reglement des sols les Aixois dans le cadre de permanences assurees notamment ...»

Extrait du sommaire : «Aix-en-Provence, entre jeux de scène locaux et dynamisme participatif. Le contexte politique aixois. Le cas concret des Ateliers de l'Avenir, entre concertation et communication. Répercussions de la consultation. Richesses et...»

Jean-Marc Moriceau, René Bourrigaud, Corinne Marache, François Ploux, Les campagnes dans les évolutions sociales et politiques en Europe des années 1830 à la fin des années 1920

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Fiche de lecture   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « La loi Moyano de 1857 ne change rien, puisqu Conclusion : Certes, les permanences, que d'aucuns qualifient et preparation du sol : Les evolutions dependent de ...»

Extrait du sommaire : «Cadres en mutation : paysages et appropriations des territoires. Les grandes lignes des paysages : structures et inflexions. Les paysages au quotidien : villages et habitats. L'appropriation des paysages. Population et structures sociales. La lente...»

Géopolitique de l'Afrique

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   04/05/2004   |   fr   |   .doc   |   117 pages
Extrait du document : « Le règlement de la dette extérieure et les économies à l'autonomie par le vote d'une loi-cadre (1958 des Français dans ces contrées, au début du siècle ...»

Extrait du sommaire : «Un panorama de l'Afrique. L'Afrique en quelques cartes. Présentation de l'Afrique. Une définition géopolitique de l'Afrique. Une lecture géopolitique des conflits africains. Organisation de l'Afrique . Une Afrique, des...»

Grands évènements et métropolisation en Europe : l'exemple de l'Exposition Universelle de Séville

Histoire & géographie   |   Géographie monde   |   Mémoire   |   22/05/2007   |   fr   |   .doc   |   76 pages
Extrait du document : « des fronts de mer, etc.^ », le XXe siècle se situe à il semble possible de dégager des permanences dans les Quel bilan de ces évolutions réelles peut-on ...»

Extrait du sommaire : «Modernité ou postmodernité : essai d'actualisation du rapport entre métropolisation et grands évènements. Un nouveau contexte ?. Analyse actuelle des grands évènements : entre orgueils et préjugés . Quel...»

La protection de l'enfance après les réformes du 5 mars 2007

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Mémoire   |   09/06/2009   |   fr   |   .doc   |   73 pages
Extrait du document : « protection de l enfance Les évolutions législatives relatives au médecin de ville, aux permanences de soins. concilier ces deux contraintes, la loi donne la ...»

Extrait du sommaire : «Repérer les familles en difficulté : un axe fort des réformes du 5 mars 2007. Une modification importante de la place des acteurs dans le dispositif de protection de l'enfance. L'information, clef de voûte de la protection. Le...»

Le juge des enfants

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   30/09/2009   |   fr   |   .doc   |   94 pages
Extrait du document : « a cette deviance n'apparut qu'au debut du XXe a cette reforme, la fac,on dont cette Loi y repond II ) et à ce titre percevoir les evolutions pratiques sur le ...»

Extrait du sommaire : «De la dilution de la fonction éducative du juge des enfants. La fonction éducative originelle du juge des enfants. La fonction éducative du juge des enfants après la Loi du 5 mars 2007 sur la protection de l'enfance. De...»

La modernisation de l'hôpital public : du plan hôpital 2007 au plan hôpital 2012 (Rapport de stage)

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Rapport de stage   |   19/11/2007   |   fr   |   .doc   |   69 pages
Extrait du document : « circulaire du 15 decembre 1899 portant reglement type des etablissements publics de sante, la loi distingue : Les l'Hopital Public, adapte aux evolutions de la ...»

Extrait du sommaire : «Un nouveau souffle sur l'hôpital : le plan hôpital 2007. Le contexte et les objectifs du plan hôpital 2007. Les différents points du chantier pour un hôpital rénové . Etat des lieux et perspectives. Regard sur les...»