Les lois constitutionnelles de 1875

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Les lois constitutionnelles de 1875 Introduction : retour historique et interet des lois constitutionnelles de 1875 Chute de la Iere Republique, chute de la ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 forment une Constitution originale, mélange de compromis et de souplesse. Les lois constitutionnelles de 1875 résultent de la conciliation entre monarchistes et républicains. Les lois...»

Les lois constitutionnelles de 1875

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Fiche   |   16/03/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : «Les lois constitutionnelles de 1875 Introduction Les lois constitutionnelles de 1875 qui instaurent la troisième République et les textes qui les complètent ...»

Extrait du sommaire : «Le contexte troublé de l'instauration de la République explique un minimalisme constitutionnel . Dans la lignée de l'amendement Wallon qui institue le régime républicain, la loi du 28 février 1875 organise les pouvoirs...»

Les trois lois constitutionnelles de 1875

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   30/03/2007   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de la constitution de 1875. Les trois lois constitutionnelles de 1875 Introduction Les textes à analyser sont trois lois constitutionnelles datant de 1875. ...»

Extrait du sommaire : «La naissance de la République et son Président. L'amendement Wallon du 30 janvier 1875. Le caractère absolutiste du Président de la République. L'affirmation du Parlement et les méfaits du parlementarisme absolu. Le...»

Raison et philosophie des lois constitutionnelles

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/01/2001   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Conclusion Les lois constitutionnelles de 1875 ont créé un véritable régime parlementaire dualiste qui est avant tout une expression historique d'un ...»

Extrait du sommaire : «Une constitution républicaine ou monarchique? Vers une république parlementaire . L'esprit du temps : les forces politiques : L'assemblée constituante . L'échec de la restauration . Projets et débats . Le...»

Le Président de la République sous la IIIème République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   15/05/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « I Les lois constitutionnelles de 1875 traduisent, dans la tradition monarchique, une haute idée des pouvoirs du chef d'Etat A) Un Président dont les pouvoirs ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 traduisent, dans la tradition monarchique, une haute idée des pouvoirs du chef d'Etat. Un Président dont les pouvoirs nominaux sont étendus, à l'image de ceux d'un monarque parlementaire. Un...»

Qui prédomine comme pouvoir dans la IIIème République? Quel type de gouvernement?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/05/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « elle est proclamer le 4 septembre 1870 suite à la chute du Second Empire, mais elle n'a reellement commence qu'avec les trois lois constitutionnelles de 1875. ...»

Extrait du sommaire : «La prépondérance du législatif : la toute-puissance des Assemblées. Le parlement représentant de la volonté populaire. Les différents moyens d'actions du Parlement sur le gouvernement. Les conséquences...»

L'exécutif sous la IIIe République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   29/01/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « l'exécutif, explication majeure de la faiblesse de son pouvoir Le rôle mineur attribué à l'exécutif par les lois constitutionnelles de 1875 est renforcé ...»

Extrait du sommaire : «Des relations complexes au sein même de l'exécutif, explication majeure de la faiblesse de son pouvoir. Un président pot de fleur qui ´inaugure les chrysanthèmes´. Un cabinet omniprésent, moteur de...»

Le message d'Alexandre Millerand aux Chambres du 10 juin 1924

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   05/06/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « elles. L'interet theorique est d'apprecier les lois constitutionnelles des 1875 appliquees àl'organisation des institutions. L'interet ...»

Extrait du sommaire : «Une augmentation souhaitable de nombre de commissions permanentes. Les sources de légitimité des deux institutions. L'indépendance des deux institutions mise sur un pied d'égalité . La confusion entre les pouvoirs et la...»

L'évolution du régime parlementaire sous la Troisième République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   10/05/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « I. Le régime parlementaire dualiste initial A. Les lois constitutionnelles de 1875 1) Les institutions mises en place Le président de la République ...»

Extrait du sommaire : «Le régime parlementaire dualiste initial . Les lois constitutionnelles de 1875 . La crise du 16 mai 1877. L'avènement d'un régime parlementaire monsite . Le déclin de l'exécutif . Les nouveaux rapports entre le...»

Le Président de la République sous la Troisième République

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « monarchique des constituants et notamment l'importance des pouvoirs attribues initialement au President par les lois constitutionnelles de 1875 vont-elles etre ...»

Extrait du sommaire : «Les lois constitutionnelles de 1875 : « règne et gouverne » du Président à l'instar de la tradition monarchique. L'irresponsabilité présidentielle : conséquence historique de l'hérédité...»