Les lois dans le droit romain d'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «Les lois votées par les comices. Les deux phases du procès en droit romain. Comment le préteur romain pouvait-il créer du droit ?. Qu'est-ce que la jurisprudence à Rome ?. Les constitutions impériales. Le code...»
Le Roi et la coutume sous l'Ancien Régime
Extrait du sommaire : «L'absolutisme monarchique contraint par les coutumes. Le rôle de gardien des coutumes attribué au Roi. La rédaction des coutumes décidée par la royauté. La volonté de structuration du droit par les coutumes. La...»
Qui fait la loi sous l'ancien régime?
Extrait du sommaire : «D'où les différents législateurs tirent-ils leur pouvoir ?. Le roi et son pouvoir de droit divin. Le pouvoir des autres législateurs est à priori issu du Roi. Comment exercent-ils le pouvoir législatif ?. Le roi...»
Discours préliminaire au premier projet de Code Civil, Portalis
Extrait du sommaire : «Penser une loi nouvelle, dans un régime nouveau : nouvelle conception de la loi. Nécessité de lois durables et uniformes. Des lois opportunes. Une loi nouvelle qui doit durer. Tout simplifier, tout prévoir ?. Repenser le...»
La codification du droit civil en France, rupture ou continuité ?
Extrait du sommaire : «L'unification du droit civil français, une rupture. Esprit de système au service de la codification. Nouveaux principes comme fondation. Codification présentant les traits d'une continuité. Esprit des siècles au service de...»
Le code Napoléon
Extrait du sommaire : «Le chemin de la rédaction. Prémisses et influences. Conception et confection. Un rayonnement affaibli. L'âge d'or. Le grand âge....»
Les codifications du droit
Extrait du sommaire : «La naissance et le baptême de l'idée : la codification quantitative . L'unification des coutumes et les débuts de codification royale. Les grandes ordonnances royales de codification et les incitations unitaires des...»
La construction historique du droit pénal
Extrait du sommaire : «Le droit pénal antérieur au Code pénal de 1810. L'exclusion de la vengeance privée. Le droit pénal de l'Ancien régime. C. Le droit intermédiaire. Le droit pénal depuis le Code pénal de 1810. Le droit...»
La codification napoléonienne
Extrait du sommaire : «Le contexte de l'élaboration du Code napoléonien. A l'étranger. En France. Les objectifs visés. Les principes ayant présidé à la rédaction du Code Civil. L'élaboration du Code napoléonien . La...»
Le destin du droit civil
Extrait du sommaire : «Le Code civil : un avenir prometteur. Création du code. Le succès du code en France et à l'étranger. Le déclin du code. Dans l'espace. Dans le temps....»
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