Lexique de sciences économiques et sociales au lycée

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   27/02/2009   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « L Loi d Engel: relation statistique mise en évidence par Ernst Engel au XIXe Lois Aubry: dispositions législatives ramenant à 35 heures la durée légale du ...»

Extrait du sommaire : «A. Abondance. Absentéisme. Accumulation du capital. Actifs. Action. Administration publique. Agent économique. B. Baby-boom. Besoin. Bien économique. Bien naturel. C. Cadre. Capital culturel. Capital social. D. Déciles. Délégué du...»

De la République à l'Empire, la naissance des empereurs

Histoire & géographie   |   Histoire antique   |   Exposé   |   02/11/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « formeront plus qu'une et elle devra voter les lois faites par l Bibliographie Support informatique - wikipedia.fr Support livres * Jean Marie ENGEL << l'Empire ...»

Extrait du sommaire : «Un changement radical de régime. D’un modèle Républicain à la crise. De la séparation à l’unification des pouvoirs. La pérennité des valeurs romaines. La puissance au service de...»

Le juge administratif français et la Convention européenne des droits de l'homme

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   03/10/2004   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de décisions relatives à la pilule abortive, en décidant que les dispositions issues des lois de 1975 CEDH Engel c. Pays-Bas, 1976; Bendenoun c. France, 1994 ...»

Extrait du sommaire : «L'application de la CEDH par le juge administratif français: au service d'une protection accrue des droits et libertés fondamentales.. La valeur juridique de la CEDH dans la jurisprudence du Conseil d'Etat.. Des avancées significatives en matière de...»

Vers une responsabilité sans faute ?

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   16/03/2009   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « silence du législateur sur les conséquences dommageables de certaines lois engage la Comme l'écrit Laurence Engel : « [?] la philosophie du risque a ceci ...»

Extrait du sommaire : «Le développement de la responsabilité sans faute poursuit l'objectif d'améliorer l'indemnisation des victimes. L'objectivation de la responsabilité civile. De la préservation des droits des individus face à l'Etat au principe de précaution. Les...»

Ecolabels et commerce : l'affaire des thons et des dauphins

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   11/11/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « a ete le precurseur ; en 1977 elle a cree le premier ecolabel << der blaue Engel >>. volontaire dont l'obtention n'est pas imposee par les lois nationales des ...»

Extrait du sommaire : «Qu’est-ce qu’un écolabel ?. Quels sont les effets commerciaux potentiels des écolabels ?. Expliquez en quoi les écolabels pourraient être litigieux avec les règles du GATT-OMC. Présentez...»

L'Etat et ses fonctions dans l'économie

Comptabilité & finances   |   Finances publiques   |   Exposé   |   01/08/2008   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « les lois eventuellement adoptees en (cf. loi d'Engel : lorsque le revenu des menages augmente, la part dans leur budget des depenses consacree aux biens dits ...»

Extrait du sommaire : «Etat et pouvoirs publics : définition et moyens d'action. Qu'est-ce que l'État. Les finances publiques : moyens d'action des pouvoirs publics. La politique budgétaire. Le multiplicateur : principe et formules. Les critiques de la politique...»

Le procès équitable au sens de l'article 6-1 de la CEDH

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   30/05/2007   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « Extension : L'arrêt Engel engage donc un mouvement de « pénalisation ». des droits de l'homme s'impose au juge, tenu d'appliquer les lois en conformité ...»

Extrait du sommaire : «L'article 6 1 de la C EDH garantit le droit à un procès équitable. Le champ d'application du droit à un procès équitable est extrêmement large du fait d'une interprétation extensive de l'article 6 1 par la CEDH. Les règles du procès équitable : des...»

Macroéconomie

Économie & marchés   |   Théories économiques   |   Cours   |   07/09/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « la consommation et l'investissement prive, afin d'analyser les principales lois qui s'y au revenu, c'est-à-dire que 0 1. Remarque : E. Engel, economiste et ...»

Extrait du sommaire : «La modélisation de l'équilibre sur le marché des biens et services. L'équilibre en économie fermée. L'équilibre en économie ouverte. Les composantes de la demande en économie fermée. La fonction de consommation. La fonction d'invest...»

Le e-commerce, d'hier à aujourd'hui

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Étude de marché   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « En France, les lois diffèrent selon que ce soit des biens ou des l'achat par téléphone (Cox et Rich, 1964), par correspondance (Spence, Engel et Blackwell ...»

Extrait du sommaire : «L'émergence et l'évolution du e-commerce.. Définition.. Historique.. La democratisation du e-commerce.. Régulation.. Sécurité.. Cas d'entreprise :Cdiscount.com.. Historique.. Evolution de l'entreprise sur le marché.. Cdiscount aujourd?h...»

Les conflits de loi dans le temps

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Article 112-3 Les lois relatives à JAMIL POUVAIT ABOUTIR A UNE PRIVATION DE LIBERTE DE CARACTERE PUNITIF (VOIR, MUTATIS MUTANDIS, LES ARRETS ENGEL ET AUTRES ...»

Extrait du sommaire : «Résolution des conflits de lois pénales de fonds dans le temps. Le principe de la non-rétroactivité de la loi pénale : une application controversée. Le principe de rétroactivité in mitius. Les conflits de lois de procédure dans le temps. Le principe...»