Les lois mémorielles

Droit public & international   |   Histoire du droit   |   Fiche   |   06/08/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Les lois memorielles * Definition des lois memorielles Les lois memorielles ont pour but de faire garder en memoire un fait historique. ...»

Extrait du sommaire : «Définition des lois mémorielles. L'appel « Liberté pour l'histoire ». Les jugements mémoriels....»

Faut-il encore des lois mémorielles ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   29/08/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : «Faut-il encore des lois mémorielles ? Toutefois quand il est fait mention de lois mémorielles c est l Histoire qui est prise en compte. ...»

Extrait du sommaire : «Un concept législatif récent : les lois mémorielles. Exposé des différentes lois mémorielles françaises. L'objectif législatif des lois mémorielles. Une activité législative abandonnée. Le...»

Les lois mémorielles et la question coloniale

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   06/07/2008   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « La France et son histoire. Les lois memorielles et la question coloniale Introduction La question coloniale peut etre consideree comme le premier motif de ...»

Extrait du sommaire : «Les lois mémorielles et le débat historique . Un enjeu principalement identitaire. La France et son histoire....»

Lois mémorielles et droits fondamentaux

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   10/11/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « Les idées racistes et la justification des lois mémorielles. Lois mémorielles et droits fondamentaux Récemment, alors qu il venait de réitérer ses propos ...»

Extrait du sommaire : «Lois mémorielles et histoire. Histoire et mémoire : la répartition des rôles entre pouvoirs publics et historiens. L'établissement de la vérité en histoire : « un dialogue continué avec le passé...»

Les "lois mémorielles"

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   11/04/2007   |   en   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : «Compte-rendu de cette controverse; Analyse: Les distinctions; Estimation des coûts et des bénéfices. The "Memorial Laws" In the first ...»

Extrait du sommaire : «Compte-rendu de cette controverse. Analyse. Les distinctions. Estimation des coûts et des bénéfices....»

Controverses autour des lois mémorielles

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   04/04/2008   |   en   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « sur la vertu >>, prononce àl'Academie Franc,aise le 30 novembre 2006 Articles * Jacqueline Remy & Boris Thioley, << Faut-il abroger les lois memorielles ? ...»

Extrait du sommaire : «Un compte rendu de la polémique. Analyse. Faire des distinctions. Une évaluation profits et pertes....»

L'histoire saisie par le droit

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   02/02/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il apparaît alors nécessaire au législateur de légiférer, d'interférer dans l'histoire afin de promouvoir des lois mémorielles, qui favorisent l'union ...»

Extrait du sommaire : «L'interdiction de contestation. Histoire et liberté d'expression. Histoire et liberté de la presse. Une protection juridictionnelle . Le parlement et l'histoire. Le spectre du communautarisme....»

L'historien face au droit

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   16/03/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Puis nous verrons que sa liberté de recherche est toute relative face aux diverses lois mémorielles, qu'elles soient purement déclaratoires ou qu'elles ...»

Extrait du sommaire : «De la responsabilité de l'historien vis-à-vis de ses contemporains et de ses pairs : un encadrement de principe par le droit. Le caractère particulier de l'historien : entre liberté de pensée, d'expression voire...»

L'historien face au droit

Droit public & international   |   Libertés publiques   |   Exposé   |   04/07/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « suscitant la polémique : l une confronte directement l historien au droit et à la législation, l autre le confronte plutôt aux lois mémorielles qui, dans ...»

Extrait du sommaire : «Un historien juridiquement responsable, mais qui jouit d'une grande liberté. Qu'est-ce qu'un historien ?. La responsabilité juridique de l'historien. L'évolution du droit au profit des juges ?. Les difficultés de jugement de...»

Liberté de recherche historique et génocide

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Exposé   |   13/07/2009   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Dès lors, on pourrait penser que l émergence de lois mémorielles qui fleurissent depuis un peu plus d une vingtaine d années en Europe catalyse le ...»

Extrait du sommaire : «Un encadrement de la liberté de la recherche historique nécessité par une protection de la dignité de la personne humaine. Le négationnisme, délit pénalement sanctionné par respect de la dignité de la...»