Les lois dans le droit romain dAncien Régime
Date de publication :
15/09/2008
Langue :
Français
Format :
.doc
Nombre de pages :
8 pages
Sommaire :
Sommaire
- Les lois votées par les comices
- Les deux phases du procès en droit romain
- Comment le préteur romain pouvait-il créer du droit ?
- Qu'est-ce que la jurisprudence à Rome ?
- Les constitutions impériales
- Le code théodosien
- L''uvre législative de Justinien
- Le code Justinien
- Le digeste
- Les institutes
- Les novelles
Résumé :
A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'ancien régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'oeuvre de Justinien. Dans l'ancien droit romain, c'est-à-dire le droit de la royauté et des premiers siècles de la République autour du IIe siècle avant J.-C., il existe trois catégories de lois. Il s'agit des lois royales, des lois des XII tables et des lois de l'époque républicaine.
Selon les historiens, les rois auraient fait voter des lois par les comices curiates sur les sacrifices, le droit pénal, le droit privé.
Selon les historiens, les rois auraient fait voter des lois par les comices curiates sur les sacrifices, le droit pénal, le droit privé.
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