Les lois dans le droit romain d’Ancien Régime

Date de publication :

15/09/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

8 pages

Niveau :

grand public

Consulté :

5 fois

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non évalué

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Sommaire :

 
 

Sommaire Les lois dans le droit romain d’Ancien Régime Sommaire

 
  1. Les lois votées par les comices
  2. Les deux phases du procès en droit romain
  3. Comment le préteur romain pouvait-il créer du droit ?
  4. Qu'est-ce que la jurisprudence à Rome ?
  5. Les constitutions impériales
  6. Le code théodosien
  7. L''uvre législative de Justinien
    1. Le code Justinien
    2. Le digeste
    3. Les institutes
    4. Les novelles

Résumé :

A travers cette étude, nous allons aborder le droit romain sous l'ancien régime à travers les lois votées par les comices, le déroulement des procès, la jurisprudence, la création du droit, les constitutions impériales, le code théodosien et l'oeuvre de Justinien. Dans l'ancien droit romain, c'est-à-dire le droit de la royauté et des premiers siècles de la République autour du IIe siècle avant J.-C., il existe trois catégories de lois. Il s'agit des lois royales, des lois des XII tables et des lois de l'époque républicaine.

Selon les historiens, les rois auraient fait voter des lois par les comices curiates sur les sacrifices, le droit pénal, le droit privé.

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A propos de l'auteur :

pencil image CHARPENET E. étudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit pénal Ecole, université : Faculté de dijon

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