La lutte contre la pollution dans le cadre de la politique européenne des transports

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   28/09/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : «La lutte contre la pollution dans le cadre de la politique européenne des transports. Les mesures de lutte contre la pollution par ...»

Extrait du sommaire : «Les mesures de lutte contre la pollution par l'Union européenne. Les actions internationales appliquées au niveau communautaire . Les nouvelles orientations politiques communautaires : prise en compte des contraintes liées à...»

La politique européenne de l'environnement

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   19/04/2008   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « un seuil de prix pour l'eau, lutte contre la l'UE traite le probleme de la pollution industrielle de Cette politique est menee dans le cadre de la directive ...»

Extrait du sommaire : «Objectifs. Les deux principes. Les différents domaines d'application. Domaines adjacents et conséquences. Fonctionnement. Mise en place. Une stratégie pluriannuelle : le Sixième programme d'action pour l'environnement . L'Agence...»

La politique européenne de l'eau

Politique & international   |   Relations internationales   |   Exposé   |   20/04/2008   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « de l'environnement, que la politique de lutte contre la l'initiative visant à etablir un cadre europeen de dans le domaine de la pollution marine accidentelle ...»

Extrait du sommaire : «Historique de l' « européanisation » de la politique de l'eau . La prise de conscience du caractère transnational de la politique de l'eau . L'eau dans les politiques sectorielles de l'union . Instruments de mise en 'uvre de la...»

L'entreprise face à la politique communautaire de l'environnement ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   07/06/2008   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « la Convention sur la diversite biologique et la Convention-cadre sur les pour lui une arme non negligeable pour la lutte contre la pollution et le ...»

Extrait du sommaire : «Une prise de conscience de l'importance de l'environnement en politique. Les acteurs. L'impact sur les entreprises. Politique communautaire environnementale sur les entreprises. Étude plus spécifique de l'industrie chimique. Les...»

La dimension environnementale de la politique de l'eau en Europe

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/10/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « ne peuvent se concevoir desormais sans une lutte efficace contre de l'eau douce et la pollution marine. alimentaire, en 1975, adoptee dans le cadre du Premier ...»

Extrait du sommaire : «Historique de la politique européenne de l'environnement. Les débuts hésitants d'un embryon de politique environnementale. La consécration juridique de la politique environnementale. La place de l'eau dans la politique...»

Politique communautaire de l'environnement

Économie & marchés   |   Politique économique   |   Exposé   |   30/12/2005   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « environnement et santé Les effets de la pollution de l La mise en oeuvre de la directive-cadre sur l a. La lutte contre le changement climatique Alors même que ...»

Extrait du sommaire : «Présentation de la politique environnementale communautaire. Base juridique actuelle. Historique de la politique communautaire de l'environnement . Rôle du parlement européen. Agence européenne de l'environnement . Le cadre...»

La Banque européenne d'investissement

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Fiche   |   23/01/2002   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de l'innovation et de la lutte pour l sur des projets de réduction de la pollution atmosphérique, de euro-méditerranéen engagé dans le cadre du "Processus ...»

Extrait du sommaire : «Fonctionnement et activités d'emprunt et de prêt. Le fonctionnement. Activités d'emprunt et de prêt. Objectifs de la BEI. Les projets au sein de l'UE. La préparation des adhésions et les partenariats avec les pays...»

La pollution de l'air

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « II- La lutte contre la pollution de l'air Afin de lutter contre cette pollution il existe des mesures d'ameliorations prises dans le cadre de plans ...»

Extrait du sommaire : «Un constat : la nécessité d'évaluation de la pollution de l'air. Sources polluantes : causes de cette pollution. L'élaboration de normes fixant une qualité de l'air. Surveillance de la qualité de l'air. La lutte...»

Les transports et la protection de l'environnement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Étude de cas   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   31 pages
Extrait du document : « date du 30 décembre 1982 fixe le cadre général de prévu qu'en cas de "pic" de pollution un dispositif été lancé le Programme National de Lutte contre le ...»

Extrait du sommaire : «Etat des lieux. Les causes. Les effets. Les solutions proposées. La réglementation. Les solutions alternatives. L'exemple local : celui de la Région Nord - Pas-de-Calais....»

L'Union Européenne face aux défis du XXIème siècle : énergie et environnement, quelles politiques ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   18/05/2008   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « et de la majeure partie de la pollution atmospherique contraignants fixes dans le cadre de la lutte contre le a savoir, des objectifs fixes dans le cadre de la ...»

Extrait du sommaire : «Consciente des enjeux énergétiques et environnementaux sans précédent, l'Union entend maintenir son rôle de leader en se lançant des défis ambitieux . L'émergence de problèmes et d'enjeux...»