Rapport de l´étude de la gestion de l´éclairage public auprés des collectivités : étude de marché pour l´entreprise Citéos, Lille (2007)

Marketing & marques   |   Marketing des services   |   Étude de marché   |   27/02/2008   |   fr   |   .doc   |   37 pages
Extrait du document : « interrogees sont les suivantes : * Ostricourt : maire, secretaire general et les differents services de la mairie * Thumeries : maire, adjoints et secretaire ...»

Extrait du sommaire : «Résumé managérial. Méthodologie. Présentation détaillée des résultats....»

Le maire et les adjoints

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Cours   |   30/01/2006   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : «Le maire et les adjoints Le maire est l'autorité principale de la commune. Il représente Une solidarité unit le maire et les adjoints. C'est ...»

Extrait du sommaire : «Désignation et statut du maire. Désignation. Statut. Attributions du maire. Représentant de l'Etat. Agent de la commune. Les adjoints. Désignation et statut. Attributions des adjoints....»

La commune

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « administratif. OS Les delegations du maire aux adjoints et aux personnels municipaux . Maire et adjoints = municipalite. Ils ne ...»

Extrait du sommaire : «Histoire. Le Conseil Municipal. Le Maire et les adjoints municipaux. Les services publics communaux. Les mécanismes de fusion et de suppression....»

Les communes

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   12/05/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il convient donc d étudier le conseil municipal (I), à travers son élection (A) et son fonctionnement (B), ainsi que le maire et les adjoints (II A), et le ...»

Extrait du sommaire : «Le conseil municipal. L'élection du conseil municipal. Le fonctionnement et les attributions du conseil municipal. Le maire et les adjoints. Les adjoints. Le rôle particulier du maire....»

Le maire et le mariage blanc

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   22/08/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « termes de l article 63 du code civil, l audition préalable des futurs époux est réalisée par l officier d état civil donc maire ou ses adjoints (art 2122 ...»

Extrait du sommaire : «La liberté matrimoniale est protégée par de nombreux textes. Le maire en informe les intéressés....»

Le maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   24/01/2003   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « Le maire et les adjoints sont élus^, pour la durée de la mandature, par le conseil municipal en son sein et forme la " municipalité ". ...»

Extrait du sommaire : «Préambule : quelques mots sur la commune et le conseil municipal . La commune . Le conseil municipal. Le Statut du maire. Le mandat du maire. Responsabilité du maire. Le contrôle des actes du maire. Les attributions du...»

Le Maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   23/06/2006   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «Le maire Le maire et les adjoints forment la municipalité, leur statut et leurs fonctions sont liés mais le premier dispose d'une place prééminente. ...»

Extrait du sommaire : «Le maire est un agent exécutif de la commune?. Le maire exécute les décisions du conseil municipal. Le conseil municipal délègue certaines compétences au maire. Les pouvoirs propres du maire lui confèrent une...»

Les pouvoirs de police du maire

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Fiche   |   25/06/2007   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : « 2. Le pouvoir de police judiciaire du maire compte par sa force symbolique de dissuasion * En tant qu'agents de l'Etat, le maire et ses adjoints sont des ...»

Extrait du sommaire : «Le maire, agent `bicéphale ´, est une autorité de police administrative et judiciaire au niveau local. Le maire est chargé de l'ensemble de la police municipale. Le pouvoir de police judiciaire du maire compte par sa force...»

La Mairie et les élections municipales

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Exposé   |   17/03/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Le mandat des conseillers municipaux, du maire et de ses adjoints est, en principe, de six ans. Le maire délègue aux adjoints des pouvoirs. ...»

Extrait du sommaire : «Les élections municipales. La Participation politique. Mode de Scrutin. Electeurs. Candidats. Les modes de scrutin. La Commune. Histoire de la Commune. Monsieur le Maire. Les Maires adjoints. Le conseil municipal. Les Finances de la Commune. Le...»

L'administration décentralisée

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   25/12/2008   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « le compte administratif qui lui est présenté annuellement par le maire 2. Le maire et ses adjoints : la municipalité C'est l'organe exécutif de la commune. ...»

Extrait du sommaire : «Que signifie le principe de libre administration des collectivités territoriales évoqué par l'article 72 de la Constitution française actuelle?. Qu'est-ce que la décentralisation territoriale ?. Qu'est-ce que la...»