Maurice Duverger, Le système politique français

Date de publication :

23/04/2008

Langue :

Français

Format :

.doc

Nombre de pages :

4 pages

Niveau :

grand public

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Sommaire :

 
 

Sommaire Maurice Duverger, Le système politique français Sommaire

 
  1. La Vème République selon Maurice Duverger : la notion de régime « semi-présidentiel »
    1. Un équilibre entre la logique du régime présidentiel américain et celle du parlementarisme européen
    2. L'effectivité de l'accomplissement des trois principes théoriques de Maurice Duverger
  2. Un régime présidentialiste qui conserve des caractéristiques parlementaires
    1. Les critiques doctrinales
    2. Un régime qui conserve sa part de parlementarisme sous l'influence du fait majoritaire

Résumé :

"Notre système, précisément parce qu'il est bâtard, est plus souple qu'un système logique », George Pompidou.
La Vème République n'est pas typologiquement parlant un régime démocratique ordinaire, les controverses doctrinales sur sa dénomination restent vives entre les juristes et elle a été marquée par une constante évolution du contentieux constitutionnel entre la pratique réel des institutions et la Constitution écrite.
Si on parle souvent de régimes démocratiques présidentiel ou parlementaire, on oublie qu'il peut exister des régimes ou le pouvoir du Président et le pouvoir du Parlement sont relativement équivalents; c'est le cas du régime semi-présidentiel, dans lequel le Président est bien entendu le chef suprême mais dans lequel il existe des limites à son pouvoir, incarnées par le Parlement ou encore le Premier Ministre.
Le système politique de la France de la Ve République est le régime semi-présidentiel « par excellence ».
maurice duverger, juriste et politologue français spécialiste du droit constitutionnel a définit dans Le système politique français une typologie nouvelle de ce type de régime mixte également appelé hybride de la Vème République.
A la mise en place de celle ci en 1958 le régime français est parlementaire puisque caractérisé par la responsabilité du gouvernement devant le Parlement, condition instituée comme obligatoire par Michel Debré dans son discours devant le Conseil d'Etat le 27 août 1958.
Cependant maurice duverger insiste sur le passage à un régime « semi présidentiel » avec la réforme de 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel direct.
Si aujourd'hui on parle de crise de Régime présidentiel en France et de projets nombreux de révision de la Constitution, il serait peut-être plus juste de parler de crise du système politique et de la représentation. Mais si ce régime n'est ni présidentielle, ni parlementaire, quelle est la nature réelle de la Ve République ?
Dans les typologies classiques, la responsabilité du gouvernement reste le critère central qui distingue les régimes, même si l'auteur souligne qu'il reste sous l'influence du rôle qui est octroyé au chef d'état ce qui modifie considérablement l'organisation réelle des pouvoirs. On peut donc s'interroger sur la légitimité de cette troisième classification de régime présidentiel et aussi sur la pertinence d'une alternative à cette notion par la notion de régime semi-direct.
Si la définition du régime présidentiel de maurice duverger semble légitime (I), elle semble pourtant rencontrer certaines limites dans sa forme qui néglige les caractéristiques parlementaires (II).

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A propos de l'auteur :

pencil image Diane D. étudiante
Niveau :Grand public Etude suivie : Droit constitutionnel Ecole, université : Panthéon-Sorbonne Paris 1

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