« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès »

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Exposé   |   11/04/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : «« Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès » A priori cette phrase peut nous sembler paradoxale, un procès expie, officialise, est impartial ...»

Extrait du sommaire : «Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès dans la mesure où l'arrangement entre les parties est toujours plus profitable que le conflit. Un bon arrangement vaut mieux qu'un mauvais procès . Procès et arrangement peuvent...»

Commentaire d'arrêt de la Chambre mixte du 14 février 2003

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Commentaire d'arrêt   |   26/03/2007   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « de règlement des litiges et le respect par les parties quant à leur nature contractuelle « Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès » : c'est ce ...»

Extrait du sommaire : «Le non respect d'une clause de conciliation préalable ou l'extension des cas de fins de non recevoir. Le refus d'une liste limitative de l'art 122 NCPC : la faculté pour les juges de relever la fin de non recevoir du défaut de mise en...»

La transaction et le jugement

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Exposé   |   04/09/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « de force exécutoire. La Transaction et le Jugement « Mieux vaut une mauvaise les paroles de Balzac pour qui mieux valait un mauvais arrangement qu un ...»

Extrait du sommaire : «La transaction étrangère au jugement. Le contrat transactionnel. La nécessité d'aboutir à un équilibre entre les parties. La transaction comme simulacre de jugement. Une autorité de la chose jugée...»

Chambre mixte de la Cour de cassation, 14 février 2003 - non-respect d'une clause de conciliation préalable

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Commentaire d'arrêt   |   29/01/2009   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « La Cour de cassation dans cet arrêt semble aller dans le sens de l adage « Un mauvais arrangement vaut mieux qu un bon procès ». ...»

Extrait du sommaire : «Le non-respect d'une clause de conciliation préalable : un cas de fin de non-recevoir. L'extension des cas de fin de non-recevoir par l'interprétation de l'article 122 du nouveau code de procédure civile. La force obligatoire des...»

Les méthodes d'évaluation des entreprises

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Exposé   |   19/12/2007   |   fr   |   .doc   |   16 pages
Extrait du document : « il vaut souvent | trouver une solution | | | mieux un mauvais | | | clause | arrangement qu'un | * sinon assister son | | compromissoire | bon proces >> | ...»

Extrait du sommaire : «Les méthodes patrimoniales. L'analyse du bilan. L'actif net comptable . Méthodes d'évaluation basées sur le patrimoine et sur les résultats. La valeur d'une entreprise estimée à son coût de...»

Droit syndical et responsabilité pénale

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Exposé   |   06/01/2009   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « Cette pratique pourrait être résumée par une expression connue « mieux vaut un mauvais arrangement qu'un bon procès ». Ainsi ...»

Extrait du sommaire : «Les comportements pénalement répréhensibles à l'égard des organisations syndicales et de leurs membres. L'entrave à l'exercice du droit syndical fréquent en milieu professionnel. Le traitement de la discrimination...»

La communication de crise (le cas totalfinaelf)

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   18/02/2002   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « de l'Eglise de Satan (l'arrangement des étoiles Mieux vaut expliquer une petite faute, l'erreur étant naufrage.Ce silence renforce les mauvais sentiments de l ...»

Extrait du sommaire : «La communication de crise : une communication à part entière. L'apparition d'une crise : différentes origines. Evénements extérieurs. Rumeurs et légendes urbaines . Une crise globale, sectorielle, économique...»

La troisième cohabitation (1997 - 2002)

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Mémoire   |   29/08/2006   |   fr   |   .doc   |   78 pages
Extrait du document : « Il fera d'ailleurs mieux qu'institutionnaliser la pratique La seconde invite à l'arrangement pacifique, au Il tient bon quand Gingrich veut démanteler le ...»

Extrait du sommaire : «La cohabitation, schéma institutionnel. . La conception du schéma. . L'interprétation du schéma. . La cohabitation, pratique institutionnelle l'exemple de la troisième cohabitation (1997-2002). . Un contexte politique...»

Cours complet: Introduction au droit constitutionnel

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Cours   |   08/01/2009   |   fr   |   .doc   |   52 pages
Extrait du document : « car de même que la nature du mauvais temps ne pour la collectivité et dont la volonté vaut, de par qui ne faisaient pas partie de l arrangement initial se ...»

Extrait du sommaire : «Les concepts fondamentaux du droit constitutionnel. L'existence du pouvoir : l'Etat et la souveraineté. La démocratie en tant que légitimation et organisation du pouvoir. L'histoire constitutionnelle française 1789-1958. A la...»

Le rôle du vêtement dans la construction des identités sexuées dans la classe supérieure

Société & moeurs   |   Sexualité   |   Mémoire   |   18/12/2006   |   fr   |   .doc   |   92 pages
Extrait du document : « le sociologue analyse le poids de cet « arrangement » qui engage Ca fait mauvais genre Pour demander une autorisation, mieux vaut mettre en avant des raisons ...»

Extrait du sommaire : «Contexte théorique et définitions. Sexe et genre. La construction de l'identité sexuée chez l'enfant. La socialisation différenciée. Enjeux historiques autour du vêtement. L'arrangement des sexes, Goffman, Ed La...»