Les mesures récentes tendant au renouveau du Parlement

Droit public & international   |   Droit constitutionnel   |   Exposé   |   13/10/2000   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « communautaires. Les mesures récentes tendant au renouveau du Parlement Introduction Le Parlement est souvent présenté aujourd'hui en situation de crise. ...»

Extrait du sommaire : «Réorganiser le travail législatif pour une plus grande efficacité . La réforme du règlement de l'Assemblée Nationale . La session unique . Le renforcement des mesures de contrôle . La consolidation...»

L'Etat doit-il être performant ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   11/03/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « comment et jusque dans quelles mesures intervient cette Les avancées significatives récentes pour plus de le cadre d une logique de résultats tendant à une ...»

Extrait du sommaire : «La performance : un nouvel impératif au centre de la gestion publique. Les principaux facteurs de justification de la réforme de l'Etat. Les avancées significatives récentes pour plus de performance de l'appareil étatique :...»

Pierre Bréchon, "Les partis politiques", Paris, Montchrestien, Clefs Politiques, 1999

Politique & international   |   Vie politique et élections   |   Fiche de lecture   |   30/01/2009   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « lors la situation actuelle et les récentes évolutions en sur un programme de mesures, âprement débattu l une proche des électeurs, tendant à rassembler ...»

Extrait du sommaire : «Les partis politiques constituent le c'ur de la science politique. Comment définir un parti politique?. Qui constituent les partis?. Peut-on parler d'une crise des partis politiques?. Comment comprendre la situation actuelle?. La crise...»

Etendue, contraintes et limites de l'action administrative

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Exposé   |   14/05/2007   |   fr   |   .doc   |   26 pages
Extrait du document : « Néanmoins, les évolutions récentes de la jurisprudence de la CJCE enregistrée depuis le projet de "renouveau du SP Il en est ainsi des mesures tendant à la ...»

Extrait du sommaire : «L'étendue de l'action de l'administration entre domaine de la loi et domaine du règlement. La Loi. Distinction domaine de la loi et domaine du règlement : le pouvoir législatif selon la Constitution française de 1958. Les...»

Le Droit doit-il dire l'histoire ?

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   22/04/2008   |   fr   |   .doc   |   11 pages
Extrait du document : « La loi du 10 mai 2001 tendant à la sur le cas des lois memorielles recentes, qui inclut disciplinaires de prendre les | | mesures eventuellement necessaires ...»

Extrait du sommaire : «Si, pour de nombreuses raisons, on considère qu'il serait dangereux que le Droit dise l'histoire. L'histoire n'est pas un espace du droit. Dire l'histoire conduirait à des dérives anti-démocratiques. Cependant, le droit est...»

Le mouvement sioniste

Politique & international   |   Sciences politiques   |   Exposé   |   23/03/2007   |   fr   |   .doc   |   17 pages
Extrait du document : « est donc une organisation pragmatique, tendant à implanter de causes multiples, autant lointaines que récentes. Parmi les quatre mesures prises en 1897, nous ...»

Extrait du sommaire : «Origines et naissance du mouvement sioniste. Les fondements idéologiques et historiques de la pensée sioniste. La naissance du mouvement sioniste. Les ramifications du sionisme. Les Institutions du mouvement sioniste et les applications...»

Evasion des capitaux et paradis fiscaux

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Mémoire   |   09/10/2009   |   fr   |   .doc   |   171 pages
Extrait du document : « On remarque de maniere globale une justification au transfert tendant à une contrepartie pour en mai 1996 << afin de mettre au point des mesures pour limiter ...»

Extrait du sommaire : «Evasion des capitaux et paradis fiscaux, outils de mise en sécurité des richesses . Une utilisation du capitalisme réprouvée au grand jour : la libre circulation des richesses, échappatoire aux enfers fiscaux. Une...»

Peut-on envisager l'avenir du contrôle de légalité des actes des collectivités locales sans l'intervention du préfet ?

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Mémoire   |   16/09/2008   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « d'autres encore sur les mesures disciplinaires, etc politiquement difficile, les mutations recentes du droit 6 decembre 2007, Loi organique tendant à renforcer ...»

Extrait du sommaire : «L'ancrage du rôle du préfet dans l'administration territoriale. Le contrôle des actes des collectivités locales : aspects comparés. Les rares îlots d'opportunité dans l'Europe communautaire. Les autorités...»

La confiance en droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   09/09/2009   |   fr   |   .doc   |   28 pages
Extrait du document : « des obligations d information Trois lois récentes ont expressément que la construire par des mesures législatives 67 du 28 janvier 2005 tendant à conforter ...»

Extrait du sommaire : «La confiance, source des obligations. La confiance, source immédiate de l'obligation. La confiance, source médiate des obligations. Les obligations, sources de la confiance. La démultiplication des obligations d'information. La...»

L'européanisation des groupes d'intérêt : fiction ou réalité ?

Politique & international   |   Questions européennes   |   Mémoire   |   14/05/2009   |   fr   |   .doc   |   79 pages
Extrait du document : « se sont développées des hypothèses tendant à prouver l des intérêts et les mesures qui ont public et les institutions sont plus fragiles, plus récentes. ...»

Extrait du sommaire : «Les groupes d'intérêt et les institutions européennes : une relation tumultueuse entre attraction et méfiance. Les groupes d'intérêt à la conquête de la Communauté européenne. Entre...»