Métamorphoses du droit de la responsabilité du fait des produits défectueux

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   15/03/2004   |   fr   |   .doc   |   96 pages
Extrait du document : «Metamorphoses du droit de la responsabilite du fait des produits defectueux La ressemblance n'est que dans l'oeil de celui qui perçoit PLAN SOMMAIRE ...»

Extrait du sommaire : «Difficultés de transposition de la directive communautaire relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. Concordances historiques. Discordances systemiques. Le droit de la responsabilité du fait des produits...»

L'exigence du préjudice en responsabilité civile

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Thèse   |   05/02/2008   |   fr   |   .doc   |   36 pages
Extrait du document : « 184 sB FP Benoit, << Essai sur les conditions de la responsabilite en droit public et prive, JCP G 1957, 1351 sB Loic Cadiet, Les metamorphoses du prejudice ...»

Extrait du sommaire : «Le préjudice : une condition indispensable de la responsabilité civile. Le dommage, une condition de la responsabilité civile gravée dans le marbre. L'assouplissement ou la suppression de l'exigence de la preuve du préjudice...»

La mise en oeuvre du système de sécurité collective

Politique & international   |   Relations internationales   |   Mémoire   |   03/05/2006   |   fr   |   .doc   |   154 pages
Extrait du document : « 25 septembre 2004, portant sur les métamorphoses du système planer aucun doute quant à la responsabilité de la Conseil de sécurité a le droit de décider ...»

Extrait du sommaire : «Une mise en oeuvre licite et légitime. La mise en oeuvre du système de sécurité collective . La légitimité du recours à la force. Une mise en oeuvre illicite mais légitime. La violation de l'interdiction du...»

Le monastère du Très Saint Rosaire de Mauléon et sa fondatrice, 1857-1896 - une restauration dominicaine au XIXe siècle

Histoire & géographie   |   Histoire contemporaine   |   Mémoire   |   25/10/2009   |   fr   |   .doc   |   309 pages
Extrait du document : « en demandaient avec instance notre assentiment, apres le leur avoir fait attendre plus grand seminaire de Bayonne, M. Manaudas, qui est son bras droit, qu'il n ...»

Extrait du sommaire : «Les influences qui se sont exercées sur la communauté. Le Père Potton. Le diocèse de Bayonne. Les Pères de l'Ordre. Les aspects majeurs de la vie de la communauté . Le gouvernement. Les livres. L'observance. Le...»