Dans une économie mondialisée, l'éthique peut-elle être considérée comme le nouveau fondement de l'entreprise ?

Entreprises & gestion   |   Management organisation   |   Exposé   |   20/02/2003   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « très peu de place à la mise en oeuvre de leurs de ces règles fait place la mise en application. doit enseigner à ses membres : - la responsabilité sur les ...»

Extrait du sommaire : «Une nouvelle mode managériale ou un nouvel enjeu ?. Les obstacles liés à la pratique de l'éthique. Les différences culturelles et comportementales dans le monde. Un outil de management. Au sein de l'entreprise. Dans les rapports de l'entreprise avec...»

Qui doit payer pour l'environnement?

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   31/07/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « ADEME) comme celles frappent la mise en decharge d'etre ici un principe de responsabilite environnementale, dans la nature sans mettre en oeuvre de reformes. ...»

Extrait du sommaire : «Une réponse française basée sur le principe pollueur/payeur. Le principe pollueur/payeur. Une écofiscalité à la française. Qui se révèle être insuffisante et appelle à de nouvelles voies. Une écofiscalité à la française critiquable et...»

Les contrôles de la CJCE

Droit public & international   |   Droit européen   |   Exposé   |   12/04/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de la procédure, par une lettre de mise en demeure l'existence d'un recours en responsabilité, bâti également notre et car il est très peu mis en oeuvre. ...»

Extrait du sommaire : «Les contrôles de la CJCE sont nécessaires dans la mesure où leurs spécificités entraînent une incapacité du juge national à les exercer dans des conditions optimales. Le contrôle du respect par les institutions des Communautés de la légalité...»

Le droit maritime international

Droit public & international   |   Droit international   |   Exposé   |   10/09/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « de l'Autorite en matiere de mise en valeur le pouvoir juridictionnel n'est mis en oeuvre que si l Etat du pavillon engage notamment sa responsabilite en matiere ...»

Extrait du sommaire : «La mer, objet de droit international. La mer, sphère de souveraineté : les définitions juridiques des espaces marins. La mer comme voie de communication : le droit de la navigation maritime. La mer comme patrimoine : l'exploitation des ressources et...»

La négociation internationale et son application aux PME-PMI

Entreprises & gestion   |   Tpe et pme   |   Mémoire   |   15/12/2009   |   fr   |   .doc   |   55 pages
Extrait du document : « differents types de contrats negociables àl'international: La mise en oeuvre d'une Enfin, cette facture engage la responsabilite et fixe les obligations du ...»

Extrait du sommaire : «Principes et stratégies de base de la négociation. Définition. La négociation à travers les modèles économiques. Etapes et objets de la négociation. Les stratégies de...»

La protection de l'environnement par le droit pénal

Droit privé & contrat   |   Droit pénal   |   Mémoire   |   11/09/2009   |   fr   |   .doc   |   14 pages
Extrait du document : « directive s'applique sans prejudice d'autres systemes de responsabilite, en droit Etats membres tiennent la Commission informee de la mise en oeuvre de la ...»

Extrait du sommaire : «La reconnaissance de compétences pénales communautaires en vue d’assurer la mise en œuvre effective de la politique environnementale. La nature conflictuelle des relations entre les institutions à l’origine de...»

La responsabilité sociétale de Ben & Jerry's

Marketing & marques   |   Marketing produit   |   Étude de cas   |   16/03/2006   |   fr   |   .doc   |   23 pages
Extrait du document : « Au niveau de la communication : Avec la mise en place d et décident d'intégrer la responsabilité sociale dans à développer et mettre en oeuvre un nouveau ...»

Extrait du sommaire : «Comment devient-on Entreprise Citoyenne ?. Les principes de base de la Responsabilité sociétale (CSR). La mise en place du CSR. Quels résultats pour le CSR ?. Evolution du CSR dans le secteur Agroalimentaire. L'exemple d'une entreprise citoyenne :...»

La procédure d'exception en matière de terrorisme mise en place en France

Droit privé & contrat   |   Procédure pénale   |   Mémoire   |   07/07/2008   |   fr   |   .doc   |   46 pages
Extrait du document : « anime, coordonne et evalue leur mise en oeuvre ; il assure terrorisme Les mesures de prevention : la mise en place d sur l'ordre et sous la responsabilite de ceux ...»

Extrait du sommaire : «L'organisation de la lutte contre le terrorisme. L'historique de la législation antiterroriste. Les formes de terrorisme. Les structures de la lutte antiterroriste. Les mesures juridiques de la lutte contre le terrorisme. Les mesures de prévention :...»

La charte de l'environnement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   21/05/2007   |   fr   |   .doc   |   27 pages
Extrait du document : « cette directive, qui met en place un régime hybride de responsabilité objective (activités à l'une des deux conditions à la mise en oeuvre du principe ...»

Extrait du sommaire : «La normativité de la charte de l'environnement. Des droits nécessaires à un environnement de qualité. Des devoirs pour la préservation de l'environnement. L'effectivité de la charte de l'environnement. Les premières applications concrètes de la...»

Le contrat de cautionnement et le principe de proportionnalité

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Cours   |   29/09/2008   |   fr   |   .doc   |   25 pages
Extrait du document : « sanction de la disproportion de l'engagement Paragraphe 1 : La solution jurisprudentielle : la mise en oeuvre d'une responsabilite delictuelle Paragraphe ...»

Extrait du sommaire : «L'exigence de proportionnalité. L'exigence jurisprudentielle de proportionnalité. L'exigence légale de proportionnalité. Le régime de la proportionnalité. L'appréciation de la disproportion de l'engagement. La sanction de la disproportion de...»