Les modalités de la DADS (déclaration annuelle des données sociales)

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   04/01/2009   |   fr   |   .doc   |   5 pages
Extrait du document : « Date d'envoi du Tableau Récapitulatif. Les modalités de la DADS (déclaration annuelle des données sociales) Tout employeur versant des rémunérations doit ...»

Extrait du sommaire : «DADS, DADS-CRC, DADS-U, DADS-NET, Tableau Récapitulatif : le préalable indispensable. La DADS et la DADS-CRC : des obligations juridiquement distinctes. DADS : les différents formats possibles. Qui doit souscrire la DADS ?. Une...»

La retraite, le rôle commun de la CRAM et de la CNAV

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   12 pages
Extrait du document : « européenne, deux d'entre eux détaillent les modalités de rachat des des assurés par le biais des DADS (Déclaration Annuelle de Données Sociales). ...»

Extrait du sommaire : «Le système de retraite générale français organisé autour de deux organismes : la CRAM et la CNAV. L'organisation générale de la branche retraite. Le cadre de gestion de la branche retraite . La Cram et la Cnav :...»

Cours de fiscalite des entreprises

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Cours   |   14/03/2006   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « personnes imposables, les modalités de calcul annuelle des données sociales, relevé des sur la déclaration annuelle (DADS : déclaration administrative de ...»

Extrait du sommaire : «PRINCIPES GENERAUX DE L'IMPOSITION DES SOCIETES . Les régimes fiscaux des entreprises . Les principales caractéristiques des BIC et de l'IS . Le résultat fiscal . Les régimes d'imposition . DEDUCTIBILITE DES CHARGES ET...»

Le droit social

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Cours   |   17/09/2009   |   fr   |   .doc   |   33 pages
Extrait du document : « 1 : Du recrutement àl'embauche S:1) Les modalites de recrutement a pour le preetablissement de la DADS (declaration annuelle des donnees sociales) Une fois ...»

Extrait du sommaire : «Le cadre juridique du droit du travail. Les sources du droit du travail. Les instances de contrôle. De la formation à la conclusion du CDI . Modalités relatives à l'embauche et ses restrictions. Les restrictions légales et...»

Les conséquences pratiques des nouvelles technologies d'échange de données informatisées sur la mission de l'expert-comptable

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   12/09/2004   |   fr   |   .doc   |   68 pages
Extrait du document : « EDI-Liasse, TVA, DUCS, DADS, DEB, TP EDSI (Echanges de Données Sociales Informatisés) Les connu actuellement concerne la déclaration annuelle des salaires). ...»

Extrait du sommaire : «Presentation des echanges de donnees informatises. . Les EDI : definition et vue d'ensemble. . Les technologies et leur avenir. . Les raisons de leur développement. . Les enjeux et conséquences pour les acteurs économiques....»

Création d'entreprise: e-echange, achat vente sur internet

Économie & marchés   |   E-commerce   |   Mémoire   |   20/02/2008   |   fr   |   .doc   |   85 pages
Extrait du document : « La declaration annuelle des donnees sociales (DADS) permet de declarer d'identite du dirigeant, - declaration de non le montant et les modalites de paiement ...»

Extrait du sommaire : «Le marché. Nos clients et leurs besoins. Notre offre. Nos concurrents. La stratégie et l'action commerciale. La politique de prix. La communication. Le choix de l'implantation. L'estimation de notre activité. La collecte...»

La révision comptable par cycles

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Guide pratique   |   26/03/2009   |   fr   |   .doc   |   18 pages
Extrait du document : « les salaires comptabilisés avec la Déclaration Annuelle Des Salaires (DADS), pour éliminer les selon l'une des trois modalités suivantes : attribution ...»

Extrait du sommaire : «La Gestion d'un dossier Client. La fiche d'identité de la société du client . La tenue quotidienne du dossier . Le dossier permanent . La révision comptable du dossier INFONET. La révision comptable par cycle . Etat,...»

La gestion des effectifs et de la masse salariale

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Exposé   |   22/07/2008   |   fr   |   .doc   |   3 pages
Extrait du document : « Il existe de nombreuses modalites de decompte selon les montant des remunerations portees sur la declaration des augmentations de salaire (DADS). ...»

Extrait du sommaire : «Enjeux communs. De la variation des effectifs. Dépend la variation de la masse salariale....»

L'imposition des bénéfices dans le cadre des sociétés (l'impôt sur les sociétés)

Droit privé & contrat   |   Droit fiscal   |   Cours   |   21/02/2008   |   fr   |   .doc   |   140 pages
Extrait du document : « engagement doit etre joint à la declaration de resultats des conditions et suivant des modalites fixees par honoraires et commissions dans la DADS par exemple ...»

Extrait du sommaire : «L'imposition des sociétés. Principes généraux de l'impôt sur les sociétés. Les règles spécifiques à l'impôt sur les sociétés. Le calcul et le paiement de l'impôt sur les...»

Perspectives d'évolution et efficacité des villages d'entreprises : des parcs d'activités adaptés au tissu économique lyonnais ?

Histoire & géographie   |   Géographie France   |   Mémoire   |   14/07/2008   |   fr   |   .doc   |   181 pages
Extrait du document : « valoriser, et ainsi, reduire les tensions sociales, contribuer à 1 : Donnees sur les TPE en 2003, ensemble << ICS du 2 avril 1998 en precise les modalites). ...»

Extrait du sommaire : «Les petites entreprises, au c'ur du dynamisme économique local. Définitions des types d'entreprises . Situation des petites entreprises dans l'économie française et Rhônalpines . Des politiques publiques visant à...»