La société européenne

Politique & international   |   Questions européennes   |   Exposé   |   04/02/2009   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « objet de publicité et d un rapport d expert administration est nommé et révoqué par l assemblée générale. leur société selon un modèle dualiste aient ...»

Extrait du sommaire : «Les normes applicables à la Societas Europaea. Formation. Constitution par voie de fusion. Constitution par voie de holding. Constitution par voie de filiale commune. Constitution par voie de transformation d'une société...»

La gouvernance d'entreprise après la loi de sécurité financière du 1er août 2003

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   24/05/2004   |   fr   |   .doc   |   6 pages
Extrait du document : « est exposé par le conseil devant l'assemblée générale et déposé Dans le rapport de l'Institut Montaigne de mars la Place de Paris d'un modèle de compte ...»

Extrait du sommaire : «Une tentative de rapprochement du droit et de l'économie. Transparence du fonctionnement des organes dirigeants de la société. Les organes dirigeants. Les assemblées. Transparence des opérations sur le capital de la...»

Le gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   21/01/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « financière au moment de l'Assemblée Générale Ordinaire. Enfin, le rapport Vienot proposait de faire une vraie Calqué sur le modèle des executive et non ...»

Extrait du sommaire : «Une redéfinition de la répartition des pouvoirs dans l'entreprise. Direction et présidence du conseil d'administration. L'administrateur, un élément déterminant du bon gouvernement d'entreprise . Transparence et...»

Analyse financière au Conseil régional Midi-Pyrénées: rapport de stage

Droit public & international   |   Droit administratif   |   Rapport de stage   |   20/03/2008   |   fr   |   .doc   |   30 pages
Extrait du document : « et les comptes-rendus d'assemblee generale ou la La mise en oeuvre du modele comporte 6 DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES DIRECTION GENERALE ADJOINTE Controle ...»

Extrait du sommaire : «Présentation du conseil régional midi-pyrenées . L'Institution et l'organisation générale . La Direction des Affaires Financières . Le contrôle externe des associations . Contexte global . Cadre général...»

Rapport Institut Montaigne sur le gouvernement d'entreprise

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   14/04/2003   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « de vote et des votes émis en Assemblée Générale Il est que la définition d'une politique générale de vote par la Place de Paris un modèle normalisé de ...»

Extrait du sommaire : «Capitalisme actionnarial ou capitalisme partenarial ?. Pour qui l'entreprise est-elle gouvernée ?. Quel sens pour une approche française ?. Des contraintes internationales . Pour une entreprise mieux gouvernée : efficacité et...»

La SA à Directoire et conseil de surveillance rendait-elle inutile le débat sur la Corporate Governance ?

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   05/05/2001   |   fr   |   .doc   |   9 pages
Extrait du document : « Bretagne, deux ans seulement après le rapport Cadburry, 80 des SA ont adoptés le modèle à Directoire sont élus par l'assemblée générale ordinaire ; la ...»

Extrait du sommaire : «Suite à l'importance grandissante des investisseurs institutionnels, le débat de la corporate governance a été introduit en France afin de remédier au problème de direction des sa nationales au pouvoir concentré...»

Les modes de direction de la société anonyme

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Exposé   |   09/01/2007   |   fr   |   .doc   |   4 pages
Extrait du document : « 1966, est une transposition du modèle allemand de contrôle ponctuel grâce au rapport qui lui ensuite présentés à l'assemblée générale, laquelle prend ...»

Extrait du sommaire : «Le mode de direction dans les sociétés anonymes de type moniste. Le directeur générale, un personnage centrale de la SA de type classique. Le président du conseil d'administration et le conseil d'administration. Le mode de...»

Environnement, 'durabilité' et développement

Économie & marchés   |   Économie générale   |   Exposé   |   31/07/2002   |   fr   |   .doc   |   7 pages
Extrait du document : « Au total, ce rapport, commandé au début des L'Assemblée générale a insisté pour que le Sommet et les contraintes environnementales dans son modèle et d ...»

Extrait du sommaire : «La question de l'environnement : une nécessité après 30 ans de croissance industrielle. La boîte à outils : à l'origine des concepts. Intérêts économiques et préoccupations écologiques : une...»

Le rôle des associations dans la gestion de l'environnement

Politique & international   |   Écologie et environnement   |   Exposé   |   21/07/2008   |   fr   |   .doc   |   19 pages
Extrait du document : « De meme, ce rapport oppose les associations gestionnaires on peut dire que le modele franc,ais Nature Environnement adoptait en assemblee generale une motion ...»

Extrait du sommaire : «Présentation et participation des associations. Définition. Les formes associatives. Le rôle des associations, vers plus de participation ?. Le paradoxe de l'incitation à la participation. Facteur de réduction de leur...»

Acquisition et perfectionnement de compétences dans la formation (Rapport de stage)

Entreprises & gestion   |   Ressources humaines   |   Rapport de stage   |   13/04/2008   |   fr   |   .doc   |   13 pages
Extrait du document : « de competences dans la formation (Rapport de stage compte des perspectives donnees en Assemblee Generale, * recherche des j'emprunterai le modele de changement ...»

Extrait du sommaire : «Mes actions au GRAINE PACA. Présentation du GRAINE PACA. Sa participation à ma professionnalisation . Ma réflexion suite aux lectures. La compréhension d'un système tel que l'Education Nationale. Le développement de...»