Modèle de contrat de travail pour un professeur à domicile (cours particuliers)

Société & moeurs   |   Vie quotidienne   |   Contrat type   |   12/08/2009   |   fr   |   .doc   |   2 pages
Extrait du document : «Modèle de contrat de travail pour un professeur à domicile (cours particuliers). Désignation du parent employeur; Désignation ...»

Extrait du sommaire : «Désignation du parent employeur. Désignation du ou des élèves. Désignation du salarié. Application dans le temps du contrat. Déroulement du contrat....»

La place du Code civil parmi les sources du droit des obligations

Droit privé & contrat   |   Droit autres branches   |   Exposé   |   21/07/2008   |   fr   |   .doc   |   10 pages
Extrait du document : « exprime clairement que << le contrat de travail est soumis Pauline REMY-CORLAY, << Le contrat hors du Code >>, Les Ce modele, que le banquier doit en principe ...»

Extrait du sommaire : «Le Code civil, pierre angulaire du droit des obligations sans cesse réactualisé par l'effort jurisprudentiel et doctrinaire . Le Code civil : une 'uvre unique qui vise à encadrer tout le droit des obligations. L'exceptionnelle...»

Comportement d'achat et téléphones portables

Marketing & marques   |   Marketing consommateur   |   Exposé   |   25/07/2007   |   fr   |   .doc   |   8 pages
Extrait du document : « un cellulaire dans le cadre de son travail, elle nous vont determiner l'individu sur le modele de cellulaire avant tout fonctionnel et un contrat minimal qui ...»

Extrait du sommaire : «Le processus de motivation. Les besoins. Les objectifs . La mémoire et les conséquences anticipées. Recherche qualitative. La perspective « expérientielle » de la consommation et sa dimension hédoniste . Influences...»

La religion au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   10/02/2009   |   fr   |   .doc   |   58 pages
Extrait du document : « diversité religieuse et culturelle, il ya débat sur le modèle français de sanctionné, ce n est pas la mauvaise exécution du contrat de travail mais la ...»

Extrait du sommaire : «Le principe de neutralité religieuse dans l'entreprise . Respect des croyances religieuses et prohibition des discriminations. Restrictions nécessaires et proportionnées des convictions religieuses du salarié. Interférence...»

La mobilité durable dans le secteur de l'automobile

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Exposé   |   20/12/2006   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « Le modèle économique des constructeurs automobiles est donc Tout le travail des concepteurs et constructeurs première souscription d'un contrat de location ...»

Extrait du sommaire : «Définition de la mobilité durable. L'offre sur le marché. Les différents types de carburants. Les principaux modèles existants. Les évolutions attendues. La demande existante et les évolutions possibles. Une prise...»

Le fait d'autrui

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Cours   |   01/07/2009   |   fr   |   .doc   |   15 pages
Extrait du document : « ses fonctions, il exécutait bien le travail, mais il est une responsabilité construite sur le modèle de la savoir si ce pouvoir peut résulter d un contrat. ...»

Extrait du sommaire : «La responsabilité des commettants du fait de leurs préposés. Les conditions. Les effets . La responsabilité des père et mère du fait de leurs enfants mineurs. Les conditions. Les effets. La responsabilité des...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « Ce nouveau modèle est celui du couple parental qui est un une analogie avec le contrat de travail à durée En raison de la spécificité du contrat de mariage ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

La comptabilité des associations

Comptabilité & finances   |   Comptabilité   |   Mémoire   |   12/09/2004   |   fr   |   .doc   |   24 pages
Extrait du document : « véritable comptabilité de trésorerie en partie double sur le modèle prévu par l des bénéficiaires du RMI) dans le cadre d'un contrat de travail, afin d ...»

Extrait du sommaire : «Règles comptables applicables aux associations. . Les différents types d'association. . Réglementation comptable. . Points particuliers de la comptabilité associative. . Application: l´association ´Pourquoi...»

Le harcèlement moral au travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/03/2007   |   fr   |   .doc   |   97 pages
Extrait du document : « La même attitude a été adoptée par le professeur Michel DEBOUT a été retenue plutôt que « perturbant l'exécution du contrat de travail », afin de ...»

Extrait du sommaire : «La necessité d une amélioration jurisprudenctielle. Les imprécisions terminologiques du dispositif législatif. Les imperfections juridiques du dispositif législatif . Les défectuosités de l intervention...»

Le travail demain

Philosophie & littérature   |   Philosophie   |   Mémoire   |   16/03/2008   |   fr   |   .doc   |   51 pages
Extrait du document : « de la contestation habituelle de ce modele dominant, le Le << contrat d'activite >> doit avant tout accroitre la desormais il faut releguer le travail dans une ...»

Extrait du sommaire : «Historique du travail. De la préhistoire à la Révolution Industrielle : le travail dans la société . Le monde industriel : la société du travail. Travail et modernité. L'avenir du travail selon certains...»