Le contrat et le couple

Droit privé & contrat   |   Droit des obligations   |   Mémoire   |   21/09/2006   |   fr   |   .doc   |   44 pages
Extrait du document : « propos du logement conjugal, sans l'accord de sa supposer qu'une convention de ce type soit aujourd conférer une consécration légale à un modèle de contrat ...»

Extrait du sommaire : «Le contrat dans le mariage. L'ordre public matrimonial démantelé. Le contrat de mariage étendu. Le contrat en dehors du mariage. La consécration du concubinage. L'expérience du pacte civil de solidarité....»

Droit des sûretés

Droit privé & contrat   |   Droit des affaires   |   Fiche   |   13/06/2007   |   fr   |   .doc   |   48 pages
Extrait du document : « cautionnement de dettes futures Ce type de cautionnement gage avec dépossession matérielle est le gage modèle. objets du warrant sans l'accord du créancier ...»

Extrait du sommaire : «Les sûretés personnelles. Les sûretés personnelles accessoires : le cautionnement. Les sûretés personnelles indépendantes. Les sûretés réelles. Les sûretés réelles portant sur...»

Dossier : le couple homosexuel

Droit privé & contrat   |   Droit civil   |   Mémoire   |   08/12/2005   |   fr   |   .doc   |   77 pages
Extrait du document : « ce qui facilitera sans doute l'obtention de cet accord. souligner le fait que ce deuxième modèle de partenariat ou un partenariat de ce type pour conférer ...»

Extrait du sommaire : «La création d'un statut du couple homosexuel en droit francais . La reconnaissance du concubinage homosexuel . L'adoption du pacte civil de solidarité . Le statut juridique du couple homosexuel en droit comparé. La...»

Cours de droit civil: le droit de la famille

Droit privé & contrat   |   Droit de la famille   |   Cours   |   31/03/2005   |   fr   |   .doc   |   113 pages
Extrait du document : « Ce nouveau modèle est celui du couple parental qui est un code civil prévoit deux déchéances de ce type à l ils se forment par le seul accord des volontés ...»

Extrait du sommaire : «La constitution de la famille. . Le mariage. . La filiation. . L'organisation de la famille. . Les rapports jurifdiques entre epoux. . Les rapports juridiques entre parents et enfants. . L'obligation alimentaire. . Dissolution et desagregation...»

La communication des acteurs musicaux au sein des nouvelles technologies

Entreprises & gestion   |   Communication   |   Mémoire   |   27/08/2007   |   fr   |   .doc   |   57 pages
Extrait du document : « concept marcherait mieux du fait de la volonte de briser le modele de l 170 millions de dollars aux principales maisons de disques pour un accord àl'amiable. ...»

Extrait du sommaire : «L'ère numérique pour les acteurs musicaux. Définition nouvelles technologies. Définition des différents acteurs. La technologie au service de la communication. La redistribution des cartes dans le monde de la musique. Le...»

Le marché français du leasing mobilier aux entreprises

Comptabilité & finances   |   Finance   |   Mémoire   |   01/04/2008   |   fr   |   .doc   |   110 pages
Extrait du document : « de re-commercialisation du materiel est un accord par lequel ce risque de se baser sur un modele de notation les pratiques developpees grace à ce type d'outil ...»

Extrait du sommaire : «Présentation juridique et financière des produits. Le cadre juridique des opérations locatives. Les risques attachés à ces opérations. Les différents modes de financement locatifs proposés aux...»

Export de machines Nespresso au Maroc

Marketing & marques   |   Marketing international   |   Étude de cas   |   24/04/2006   |   fr   |   .doc   |   72 pages
Extrait du document : « petite tasse (40 ml) : * Ristretto : espresso italien type. les années 1970, chercha un modèle original de c'est essentiellement l'Accord d'Association ...»

Extrait du sommaire : «L'entreprise : Nespresso France SA. Présentation Générale. Le diagnostic Interne . Diagnostic Export. Le Pays : Le Maroc, Al-Maghreb Al-Ahsa. Données culturelles. Données politico juridiques . Données...»

Introduction au droit des relations collectives de travail

Droit privé & contrat   |   Droit du travail   |   Mémoire   |   09/10/2008   |   fr   |   .doc   |   70 pages
Extrait du document : « la charge de la preuve sur le modèle européen. la loi 24 juin 1936 qui donne naissance à un type de convention le texte vient dire qu'un accord d'entreprise ...»

Extrait du sommaire : «Les syndicats en France. Les sources du droit syndical et la liberté syndicale. Le groupement syndical. L'action syndicale . La négociation collective. Introduction à la négociation collective. Le caractère hybride de la...»

Dossier de création d'entreprise : Loca'Console, service de location de consoles de jeux vidéo aux particuliers, accompagné de la création d'une agence

Entreprises & gestion   |   Stratégie   |   Étude de cas   |   24/09/2008   |   fr   |   .doc   |   65 pages
Extrait du document : « accord en cas de lancement du projet, un accord de principe 1. Le type de bail Nous avons opte pour la L'amortissement se fait selon le modele lineaire et sur ...»

Extrait du sommaire : «Le dossier commercial. La présentation de l'activité. Le marché. Les revenus et la politique de prix. Le plan d'action commerciale. Le dossier organisationnel. Les créateurs. Les moyens matériels et techniques. Le cadre...»

Evolutions et perspectives de la distribution automobile dans le cadre du nouveau contrat européen d'exemption : une analyse critique et détaillée à l'aide de l'exemple du groupe Volkswagen France

Marketing & marques   |   Marketing automobile   |   Étude de marché   |   05/04/2007   |   fr   |   .doc   |   101 pages
Extrait du document : « et a par la suite servi de modèle aux autres Dans ce type de distribution, le territoire n'est plus Ceci est désormais possible sans l'accord du concédant ...»

Extrait du sommaire : «Introduction. Le contexte : l'environnement du secteur de l'automobile. Problématique : Pourquoi un règlement d'exemption ? . Objectifs du mémoire. Méthodologie du mémoire. Les spécificités de la distribution...»